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Phasage et tranches

Démarré par roger, Décembre 14, 2010, 02:45:48 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

roger

Bonjour,

Estimez-vous possible de phaser un marché (d'études) avec à l'intérieur de chaque phase, une tranche ferme et plusieurs tranches conditionnelles ?
On aurait ainsi plusieurs tranches fermes pour un même marché, ce qui semble entrer en contradiction avec l'article 72 (une seule tranche ferme).

speedy

d'abord en tranches puis à l'intérieur d'une tranche il peut y avoir des phases .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Michel

idem
une tranche est un "morceaux" (autonome) du contrat
une phase est une étape de l'exécution séquentielle (non indépendante)
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

roger

Oui en effet, ça paraît incongru de saucissonner une tranche ferme et d'en répartir des bouts au sein de phases.

Merci.