Matrice des risques

[Steve57]

Bonjour,

Je suis élève ingénieur et j'aimerais comparer les risques supportés par l'entreprise dans le cas d'un marché public traditionnel, d'un marché public en conception-réalisation et d'un bail emphytéotique administratif.

J'ai réalisé une matrice pour chacun de ces outils contractuels en pièce jointe, mais je suppose qu'il doit y avoir plusieurs erreurs...

Pouvez-vous m'aider messieurs dames ?

Merci d'avance.

[fanchic]

Cà m'a l'air très intéressant mais je ne suis pas certain de savoir lire votre outil.

Par exemple dans la case A30 "durée du contrat", vous affectez le risque au pouvoir public en B30, est-ce bien cela?

Par ailleurs, quel est ce risque "durée du contrat"?

[Steve57]

En fait, la durée du contrat est un risque propre au PPP puisqu'en Contrat de Partenariat et en BEA, le contrat comprend en plus de la phase de conception-réalisation la phase exploitation. La durée globale du contrat est fixe et elle inclut la période de conception-construction. De ce fait, les conséquences en cas de retard pour l'opérateur privé sont doubles :
- des pénalités de retard de mise à disposition (comme en Marché public) ;
- et des pertes de loyers (dues à une diminution de la durée d'exploitation par l'opérateur privé).

Donc effectivement, le risque est a priori supporté par l'entité privée.

[fanchic]

Merci pour ces précisions.

Du coup que signifient les petites flèches bleues?

[Steve57]

Les PPP sont des contrats globaux, l'opérateur privé est constitué en partie de l'entreprise et du mainteneur. Les flèches bleues pointent qui de l'entreprise ou du mainteneur assume les risques. ;-)

[fanchic]

Les PPP sont des contrats globaux,

Cà je connais, merci

Les flèches bleues pointent qui de l'entreprise ou du mainteneur assume les risques

Donc dans la case A17 "Evolutions normatives à compter de la mise à disposition", le risque touche à la fois le pouvoir public, l'opérateur privé et la maintenance. Mais la petite flèche bleue de la case C17 indique que le risque de l'opérateur privé pointe en direction du "promoteur ou concepteur-constructeur". Est-ce bien cela?

[Steve57]

Désolé fanchic, je me doute bien que quiconque ici sait qu'un CP est un contrat global. Pour moi tout ceci est nouveau.
Concernant les flèches bleues, c'est bien cela : l'entité faisant partie de l'opérateur privé qui assume le risque lié aux évolutions normatives à compter de la mise à disposition est le mainteneur.

La matrice des risques en contrat de partenariat est tirée d'un ouvrage de l'EGF.BTP, et ce qui m'intéresse ça serait de proposer une matrice des risques propre au marché public traditionnel, au marché public en conception-réalisation et au BEA. C'est pour ça que je fais appel à votre expérience à tous :-)

Merci fanchic en tout cas pour l'intérêt que vous portez à mon sujet !

[fanchic]

De rien et pas de pb, je vais tâcher de prendre point par point votre analyse des risques dès que j'ai un temps

[Steve57]

Merci !

[Steve57]

Puis-je vous envoyer par message privé la description détaillée de chacun des risques mentionnés dans la matrice ?