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Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires

Démarré par pimpinella, Mars 19, 2009, 07:50:30 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

pimpinella

Bonjour à tous,

ma question va peut être vous paraître débile mais bon.... elle se pose tout de même et me pose même problème.

Dans une collectivité de + de 3500 habitants, lorsque l'on convoque la CAO, doit on convoquer l'ensemble des membres titulaires ou tous les membres (à savoir les titulaires + les suppléants) ? j'ai un énorme doute.... :{

De plus, lorsqu'un membre titulaire de la CAO ne peut pas siéger à une seule séance uniquement, a t'il un suppléant attitré ou bien doit on prendre un suppléant dans l'ordre (ce qui vaut me semble t'il qu'en cas d'empêchement définitif). je penche pour la première proposition...

Je vous remercie par avance pour vos échaircissements!!

agglo92

Pour moi, dans l'ordre de la liste des suppléants...

J'attends d'autres avis !!

goran

pour les élus de la majorité, je prends n'importe lequel des suppléants du même bord,sinon, remplacement par le suppléant de la même "obédience"


goran

je me pose à nouveau cette question ... et m'aperçois que personne n'avait répondu ... le lien de bellecourgette ne traite que de la forme de la convocation;

Amidala

Je convoque titulaires et supléants en même temps et indique dans la convocation des membres titulaires, qu'il doivent prendre l'attache d'un suppléant en cas d'absence et dans le courrier des membres suppléants, qu'ils doivent attendre d'être contacté par un titualire absent pour venir !
visca catalunya

8e8e

Bonjour,

J'ai un titulaire qui ne peut venir à la CAO.
Je vais donc convoquer un suppléant.
Le titulaire a prévenu sans formalité le Président. Doit-il faire un courrier ou pas ?

Merci



8e8e

Ok merci.

Et pour les agents de la collectivité : comment ça se passe ? Envoi d'une invitation ?

MErci