Modification du DCE non prise en compte par un candidat

[roger]

Bonjour,

En AOO, nous avons un souci avec une société qui n'a pas remis le bordereau de prix tel que modifié en cours de consultation.

Quelles obligations pèsent sur nous en matière d'information des candidats ?

Nous estimons avoir accompli toutes les diligences nécessaires vis-à-vis des sociétés identifiées, dont la société en cause, (via le profil d'acheteur), à savoir :

- génération automatique d'un message d'alerte informant de la mise en ligne d'une modification du DCE
- notification électronique du DCE modifié

Sachant que nous avons les preuves des envois, je compte proposer le rejet de l'offre pour irrégularité.

Partagez-vous mon analyse ? Ou aurions-nous du nous assurer de ce que la société avait bien retiré le document.

[Amidala]

D'autant que maintenant il n'y a plus obligation pour les entreprises de s'identifier (en laissant leurs coordonnées), je ne vois pas ce qui nous obligerait à verifier que celles identifiées ont bien lu les modifications apportées dans le DCE !

[Kpiaf]

C'est tout le problème des informations qu'on transmet via le portail d'acheteur : on sait prouver qu'on y a mis quelque chose et quand on l'a mis... Mais on n'a aucune certitude que les OE vont effectivement télécharger les doc.
Sans oublier le problème posé par les OE qui ne s'identifient pas préalablement au téléchargement du DCE initial...
Je conseille toujours de glisser une petite précision dans le RC pour régler par avance ce genre de problème, histoire de sensibiliser les OE sur le fait que le DCE est susceptible de connaître des correctifs avant la DLRO.
Cela dit, je ne vois pas bien ce qu'on pourrait exiger de plus qu'une information des candidats dans pareille situation...
Dans ton cas, et s'agissant d'une procédure d'AO, selon moi c'est une offre irrégulière qui doit être écartée.

[Mathieu]

Pour parer à ce genre de soucis, notre pratique est de mettre une clause pédagogique dans l'avis de pub et dans le rc pour attirer l'attention du candidat, et de bien faire attention à donner un titre explicite au mail (l'objet de la consultation en particulier).

Avec ça, je vois mal ce qu'on pourrait vous reprocher.

En tous cas, l'offre est non conforme.