Groupement de commandes

[bouille51]

Dans un groupement de commandes, une fois le titulaire choisi par la CAO, comment fait-on concrètement pour que chaque membre du groupement signe le marché ?
Car l'entreprise a fourni un seul acte d'engagement pour le marché global ...
Mais ensuite la convention constitutive du groupement a décidé que chaque membre signe et exécute son marché.
Alors on fait signer à l'entreprise des nouveaux actes d'engagements avec les montants pour chaque membre?
Ou il aurait fallu faire un marché alloti dès le début mais avec un risque d'avoir des entreprises différentes selon les lots et donc les membres ?

Merci d'avance...

[bouille51]

personne ne sait répondre .... ?

[bellecourgette]

Vous refaites 2 actes d'engagement : vous les remplissez en fonction de l'offre retenue et faire signer par l'entreprise et par chaque membre.

[pierfeu]

Je ne saisis pas tout à fait le sujet, il me semble que vous avez constitué un groupement de commande, donc le coordonnateur est compétent pour signer l'engagement aux noms des membres et conformément à la convention constitutive;l'exécution du marché a du être prévue et décrite dans le CCAP (il est assez courant que les opérations locales soient prises en charge par les membres), or vous semblez indiqué que la convention constitutive a été modifiée après l'attribution?

[lady day]

et que prévoyait la lettre de candidature ? les cotraitants donnaient-ils pouvoir pour la signature ?

[speedy]

surtout pas d'allotissement car jugement séparé et perte du bénéfice attendu
donc on refait deux AE