Début marché

[Alf]

Ben ça m'a titillé un instant.
Vu que ce marché, dans son article durée et délais d'exécution est plutôt imprécis.
On parle bien de durée du marché de 12 mois, mais à côté on parle de forfait annuel. Et en étant un peu salaud, on aurait pu dire que forfait annuel voulait pas forcément dire prestation de 12 mois.

Mais j'ai pas envie de me mettre à dos le prestataire qui fait fonctionner notre aire de livraison. Ce serait du suicide. Et puis la solution de l'avenant me convient très bien.

[Kpiaf]

Ben ça m'a titillé un instant.
Vu que ce marché, dans son article durée et délais d'exécution est plutôt imprécis.
On parle bien de durée du marché de 12 mois, mais à côté on parle de forfait annuel. Et en étant un peu salaud, on aurait pu dire que forfait annuel voulait pas forcément dire prestation de 12 mois.
Mais j'ai pas envie de me mettre à dos le prestataire qui fait fonctionner notre aire de livraison. Ce serait du suicide. Et puis la solution de l'avenant me convient très bien.

Les clauses sont imprécises... Et ce n'est pas le fait du titulaire...
Nemo auditur propriam turpitudinem allegans...

[Alf]

Gna gna gna... pfff si on peut plus abuser des clauses imprécises, y a plus de plaisir... :p

[goran]

Nemo auditur propriam turpitudinem allegans...

j'allais le dire ;-)

[R.J]

Vous êtes durs là ...

Quelle idée tout de même de déconnecter la durée du marché de la période d'exécution...

J'imagine que tu fais une différence entre déconnecter les durées et les rendre identiques ... Mais ce n'est pas la conclusion qui en est tirée dans l'extrait suivant :

Le souci dans ce marché c'est l'imprécision sur le début des prestations. On aurait dû marquer à la notif et basta.

Car en l'espèce, ce n'aurait pas été la solution adéquate, vu qu'il y a une sorte de "période de préparation" :

Mais le début des prestations elle n'est pas liée à notif, d'ailleurs ce marché précise que le titulaire se met en place "dans les délais les plus courts".
Le prix est forfaitaire et annuel.

Or, je suis certain que le prix forfaitaire a été établi en prenant en compte une prestation sur un an effective.

Bref, on a un forfait annuel, et si on cale durée du marché avec commencement à la notification, le prestataire risque de prendre 12 mois de rémunération pour un marché exécuté pendant 11 mois. En ce sens, la réfaction s'envisage (s'il y a arrêt des prestations à l'achèvement de la durée du marché.

Je ne compte plus les marchés que j'ai croisés qui souffraient de cette imprécision.

Aussi, que l'on évite de déconnecter durée du marché et durée des prestations, je suis entièrement d'accord, mais il convient de préciser, ce que je ne crois pas avoir lu, que dans ce cas, la durée des prestations doit être déterminée, et la durée du marché déterminable en fonction du top départ.

Ce qui fait qu'au pire des cas, une révision durant la période d'exécution ne me choque pas outre mesure ... Si on prend en compte le fait que les prix ont été établis éventuellement un mois avant la notification, et que le début d'exécution peut être postérieur d'un ou deux mois ....

S'il y a grosse variation, pourquoi pas ....

Mais bon, en effet, ça implique que le contrat le prévoit clairement ...

Avenant pour clarifier

[Kpiaf]

Tout ça pour arriver au même résultat !
On ne peut pas dire que tu fasses dans l'économie de moyens ! :-))))))))))))))