reconduction des marchés

[loisel]

Bonjour,

Je recherche un modèle de courrier de reconduction de marché, en envoi simple, autre que le EXE3

pouvez vous m'aider ?

Avez vous l'habitude de rédiger une décision et un avenant pour vos reconductions ?

Merci d'avance

ML

[Th G]

vous n'êtes pas dans la bonne rubrique
demander à un administrateur de déplacer votre message

[Kpiaf]

Bonjour,
Je recherche un modèle de courrier de reconduction de marché, en envoi simple, autre que le EXE3
pouvez vous m'aider ?
Avez vous l'habitude de rédiger une décision et un avenant pour vos reconductions ?
Merci d'avance
ML

Bon... Dans l'attente d'un déplacement vers la rubrique adéquate...
Pas d'avenant dans ce cas, il ne s'agit pas de modifier les termes du marché mais de les appliquer.
Donc, il faut une décision de reconduction dont le contenu ne pose guère de difficulté (suffit de s'approprier l'EXE3).
Prenez juste soin de respecter ce que vous avez annoncé dans les pièces du marché (quant aux modalités à respecter).

[calisa]

Loisel,

Je vous ai envoyé un modèle sur votre boîte mail

[loisel]

Bonjour,

Merci à tous pour les réponses, vous avez compris que j'utilise le forum pour la première fois ...

Je comprends que vous ne formalisez pas la décision par un acte, mais que vous rédigez un courrier recommandé avec AR,

nous allons gagner du temps,

ML

[Kpiaf]

Bonjour,
Merci à tous pour les réponses, vous avez compris que j'utilise le forum pour la première fois ...
Je comprends que vous ne formalisez pas la décision par un acte, mais que vous rédigez un courrier recommandé avec AR,
nous allons gagner du temps,
ML

Il faut toujours une première fois ! ;-)
Pour le reste, il faut toujours formaliser par un acte (i.e. la décision de reconduction) que l'on notifie par recommandé avec A/R au titulaire.
Mais il faut aussi vérifier ce que raconte le marché : notamment quant aux délais dans lesquels la décision de reconduction doit intervenir et, le cas échéant, tenir compte d'un droit au refus de reconduire accordé au titulaire... Car dans ce dernier cas, vous devez anticipez et vérifier au préalable si le titulaire ne s'oppose pas à la reconduction.