marché de service ou contrat autre?

[orel]

Bonjour,


je suis tombé sur un "contrat de prestation de service chauffeur VML". problème, : ce contrat précise que les "présentes sont conclues en conformité avec les txtes régissant le code des marchés publics sur la base des articles 29 et 30".

alors là, je me demande s'il s'agit d'un marché ou non.......quelqu'un a-t-il déjà passer un marché pour obtenir les services d'un chauffeur? si oui, y aurait-il des modèles, parce que là je patauge un peu dans le semoule.

première fois que je vous un hybride de convention de mise à disposition et de marché de prestation de service..

ça se fait des marchés tels que celui-là?

merci d'avance!!!!!!!!

[speedy]

VML = ?
intérim ? besoins ponctuels ?


etc ?
voir les codes CPV ... correspondance art 29 / 30

[R.J]

"Contrat de prestation de service chauffeur VML" ...

Véhicule Motorisé Léger ?

Un taxi ?

[orel]

c'est un chauffeur pour un vehicule smur qui appartient au pouvoir adjudicateur en fait. ça me paraît bizarre de passer un marché public pour avoir les services d'un chauffeur sur un véhicule qui nous appartient....

[Kpiaf]

"Contrat de prestation de service chauffeur VML" ...
Véhicule Motorisé Léger ?
Un taxi ?

Je peux jouer aussi ?
Bon j'essaye : véhicule médicalisé léger...
Mais me semble qu'en principe on dit véhicule léger médicalisé...

[orel]

je pense que Kpiaf a raison.

si seulement c'était un jeu ;-)  personne peut eclairer ma lanterne? s'il vous plaît......

[le biscuit]

le temps de travail du chauffeur correspond il à un temps complet?

ou sont-ce des interventions ponctuelles et donc travaille t'il pour d'autres?

[cpamoa]

dit comme çà cela parait être de l'interim puisque vous achetez juste une prestation de travail sans fourniture d'aucun bien associé...

[orel]

ben c'est ponctuel. alors pas de marché normalement non? je vois pas pourquoi passer une marché, mais d'un autre côté, comment justifier que l'on prenne telle société plutot qu'une autre pour la mise à disposition d'un chauffeur VML?

là je comprends pas.je peux m'appuyer sur un texte au moins pour justifier que ce ne peut pas être un marché public?

d'autant plus que le camion qu'il conduira nous appartient...