Durée du marché - Délais d'exécution

[cocotte]

Bonjour,

J'ai un soucis concernant la durée du marché et les délais d'exécution.
J'ai un marché de travaux dans lequel les ST assimilent durée du marché et délai d'exécution des travaux et l'OS comme point de départ du marché.
Personnellement, je souhaiterais préciser la durée du marché, conformément à l'article 16 du CMP, et la faire partir à compter de la date de notification du marché.
Pensez vous que c'est nécessaire? Avant celà, je mettais tjs une durée de marché et un délai d'exécution des travaux mais, là, ça semble poser un pb...
En effet, si on prend l'OS comme point de départ du délai d'exécution et de la durée du marché alors, comment considérer la durée entre la date de notification du marché et la notification de l'OS?

Merci d'avance pour vos lumières.

[orel]

la période de préparation peut-être?

[Alf]

Il s'agit de deux durée non liées (voir le sujet récemment ouvert sur ce thème). L'OS ne ferait pas en l'occurrence démarrer le marché, mais la prestation. La durée contractuelle du marché est soit à la notif, soit à une date fixée. Le tout pour la durée prévue dans les pièces du marché.
Cela se retrouve quasiment tout le temps en MBC, où le premier BDC est postérieur à la notification.

[Raspoutine]

Bonjour,

J'ai un soucis concernant la durée du marché et les délais d'exécution.
J'ai un marché de travaux dans lequel les ST assimilent durée du marché et délai d'exécution des travaux et l'OS comme point de départ du marché.
Personnellement, je souhaiterais préciser la durée du marché, conformément à l'article 16 du CMP, et la faire partir à compter de la date de notification du marché.
Pensez vous que c'est nécessaire? Avant celà, je mettais tjs une durée de marché et un délai d'exécution des travaux mais, là, ça semble poser un pb...
En effet, si on prend l'OS comme point de départ du délai d'exécution et de la durée du marché alors, comment considérer la durée entre la date de notification du marché et la notification de l'OS?

Merci d'avance pour vos lumières.

je ne comprends pas pourquoi vous faites une différence entre durée du marché et délai d'exécution, pour moi c'est la même chose, le délai d'exécution cours à compter soit de la notification du marché soit à compter de la date fixé dans l'OS.

[Schlipomi]

Tout comme Raspoutine en travaux nous confondons durée et délai d'exécution et OS plutot que notification. Pour la période de préparation, je vous renvoie aux articles 19 et 28 du CCAG même si nous nous y dérogeons.

[Alf]

Bien sûr si votre marché précise explicitement que l'OS correspond à la durée du contrat et de la prestation, pas de problème.
Le prestataire devra être en mesure d'être prêt. Le tout étant d'être précis dans les pièces.
c'est beaucoup plus simple lorsque le marché n'a pas de durée en lui même, et que seule la prestation est bornée dans le temps.