Marché TF + TC , articulation avec le budget

[mosan]

Bonjour,

D'abord mille excuse si le sujet n'est pas posé dans le bon forum ... et merci d'avance pour votre aide.

Soit un budget d'investissement d'une collectivité équilibré en recette uniquement par des subventions (projet d'investissement subventionné à 100 % - projet dérogatoire)

Soit un marché de maitrise d'½uvre pour lequel :
           - une Tranche ferme (EP à PRO) pour lequel le plan de financement est à 100%
           - une tranche conditionnelle (ACT à AOR) pas de plan de financement - date prévisionnelle n+2

Au budget on inscrit quoi ?
- 1 : le montant du marché (TF + TC ) mais alors comment on équilibre en recette ?
- 2 : le montant de la TF ; équilibrer en recette mais alors a t -on le droit de notifier le marché ?

Vos avis ?

[Naydje]

la suite?

[shorty]

Bonjour,
D'abord mille excuse si le sujet n'est pas posé dans le bon forum ... et merci d'avance pour votre aide.
Soit un budget d'investissement d'une collectivité équilibré en recette uniquement par des subventions (projet d'investissement subventionné à 100 % - projet dérogatoire)
Soit un marché de maitrise d'½uvre pour lequel :
           - une Tranche ferme (EP à PRO) pour lequel le plan de financement est à 100%
           - une tranche conditionnelle (ACT à AOR) pas de plan de financement - date prévisionnelle n+2
Au budget on inscrit quoi ?
- 1 : le montant du marché (TF + TC ) mais alors comment on équilibre en recette ?
- 2 : le montant de la TF ; équilibrer en recette mais alors a t -on le droit de notifier le marché ?
Vos avis ?

je suis pas un expert mais je dirais AP/CP, Programme pour l'ensemble de la prestation et crédit cette année, juste sur la tranche ferme.

[mosan]

Nous ne sommes pas en AP / CP ... M14 pour commune de - 10000 habitants (syndicat mixte)...

[shorty]

Nous ne sommes pas en AP / CP ... M14 pour commune de - 10000 habitants (syndicat mixte)...

Rien ne vous empeche à le faire !