Fournisseur ne pouvant pas éxécuter une prestation

[zoran]

Bonjour à tous!!

J'ai un marché à bon de commande qui se termine le 31/12/2008.
J'ai besoin d'une fourniture, mais le titulaire du marché dit qu'il ne peut pas livrer parce qu'il n'a plus cette fourniture.

Le problème est que cette fourniture est hyper urgente et je dois l'avoir absolument pour la semaine prochaine.

Qu'est-ce que je peux faire selon vous? Commander chez un autre fournisseur??

Merci

A+

[Marine]

Bonjour à tous!!

J'ai un marché à bon de commande qui se termine le 31/12/2008.
J'ai besoin d'une fourniture, mais le titulaire du marché dit qu'il ne peut pas livrer parce qu'il n'a plus cette fourniture.

Le problème est que cette fourniture est hyper urgente et je dois l'avoir absolument pour la semaine prochaine.

Qu'est-ce que je peux faire selon vous? Commander chez un autre fournisseur??

Merci

A+

Bonjour,

Que prévoit votre marché, en cas de carence du titulaire ?
Si les clauses du marché ne résolvent pas votre problème, je vous conseille d'appliquer l'article 77-III CMP, si vous remplissez ses conditions.

[zoran]

Merci pour votre réponse!

Mon marché ne prévoit pas ce cas!
L'article 77-III du CMP limite à 1% du montant du marché l'achat de fourniture avec un autre prestataire. Et je dépasse ce 1%.

Merci!

A+

[bellecourgette]

Ben vous n'avez pas d'autre solutions me semble-t-il que de commander ailleurs. faites écrire au titulaire qu'il n'a plus cette fourniture et faites faire 2 ou 3 devis ailleurs avant de commander.

[RV]

Quel est le montant de la fourniture???
Je suis d'accord avec Zoran: une légère consultation avec 3 autres entreprises et une référence à l'urgence pour raccourcir les délais.

[zoran]

Merci de vos conseils!

Je vais donc faire une petite consultation rapide!

A+