Jury MAPA

[marina]

pour un concours de maîtrise d'oeuvre organisé en procédure adaptée, on parle de jury ou de commission MAPA ad hoc ?

merci.

[speedy]

il est prudent de différencier le vocabulaire ....

[marina]

ok donc commission MAPA ad hoc, laquelle peut s'inspirer de la composition du jury ?

merci pr ttes tes réponses...

[speedy]

oui

[RV]

il est prudent de différencier le vocabulaire ....

Pourquoi est-il prudent de ne pas utiliser de "jury" pour un concours passé en MAPA???
Suis encore novice en MOE, alors je pose la question ;-)

[speedy]

parce que si vous retenez concours c'est oute la procédure formalisée que vous devez suivre, certes non anonyme si inférieure au seuil
si vous retenez MAPA vous avez toute lattitude y compris sur la définition d'une éventuelle commission d'examen .... facilités que vous perdez si allusion à une procédure formalisée

[RV]

parce que si vous retenez concours c'est oute la procédure formalisée que vous devez suivre, certes non anonyme si inférieure au seuil
si vous retenez MAPA vous avez toute lattitude y compris sur la définition d'une éventuelle commission d'examen .... facilités que vous perdez si allusion à une procédure formalisée

Dc, faut utilser le terme "MAPA de MOE".....je suis d'accord. Mais je ne voyais pas le soucis d'utiliser un jury même en MAPA.

[speedy]

c'est bien çà le problème , on n'utilise pas les bons termes, c'est un concours suivi d'un marché en procédure adaptée ou un concours de MOE inférieur aux seuils donc un concours non anonyme suivi d'une procédure de MN art 74 qui renvoi à MAPA inférieur au seuil ....

[RV]

c'est bien çà le problème , on n'utilise pas les bons termes, c'est un concours suivi d'un marché en procédure adaptée ou un concours de MOE inférieur aux seuils donc un concours non anonyme suivi d'une procédure de MN art 74 qui renvoi à MAPA inférieur au seuil ....

Rien compris :-((
"Un concours suivi d'un MAPA?" Huh??

[speedy]

un concours est une procédure pour choisir un projet cf art 70
la passation d'un marché de MOE se fait selon l'art 74  : concours suivi d'un MN et quelques dérogations
donc un concours suivi d'un MAPA n'est pas un machin bien défini, à partir de là les problèmes d'interprétation commencent .....

[RV]

Ahhh, tu parlais du concours de l'article 70!! sa finalité est tout autre, non?
En ce qui concerne l'article 74, on peut faire un concours passé sous la forme d'un MAPA. Faut juste être bien précis alors?

[speedy]

oui, c'est un problème de clarté dans son propre discours ...