délib pour une conventino de groupement

[chamoibabilleur]

petite question dans le cadre d'une convention de groupement le passage en conseil doit-il avoir un ordre c'est à dire pour moi le coordonnateur du groupement doit le passer en premier puisqu'on est corrdonnateur

[maka88]

Pas d'ordre légale pour la passation de la délib mais si le CM n'est pas chaud pour que la Commune soit coordonnatrice, il faut peut être mieux attendre que cela soit décidé avant les autres membres

[chamoibabilleur]

donc aucun texte réglementaire qui prévoit l'ordre bon je me rends alors mais je trouve tout de même plus logique. Mais dans mon cas il est vrai que cela n'a pas trop d'importance puisqu'il s'agit d'un groupement avec le CCAS

[speedy]

vous voyez beaucoup de projets de délibération  qui ne soient pas votés ? ces délibérations sont en général bloquées avant le conseil .... ne restent que quelques décisions délicates qui tiennent à coeur à leur porteur .... regardons les choses en face .....

[maka88]

Oui je suis d'accord mais théoriquement c'est possible.