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[Nabie]

Bonjour à tous
Une question sur la publicité en AO : quelles sont les mentions obligatoires de la publicité ? Quelles mentions peuvent figurer dans le RC (et pas dans la pub) ? Nabie

[RV]

A n'en pas douter, bcp de sujets déjà ouvert sur ce forum.
A ne pas oublier, les voies et délais de recours, la mention relative aux variantes (surtout en MAPA), les critères et sous-crtères, les modalités de paiement,....
Bcp d'autres informations peuvent être renvoyées vers le RC.

[Mima]

Consulter sur le site du BOAMP ou JOUE des AAPC de collègues...

[speedy]

niveau européen : voir formulaire europe sur leur site
niveau francais voir modèle sur le site BOAMP
ou MINEFE  http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
attention aux faux amis tel que "options"
voir aussi
FORMULAIRES STANDARD EUROPEENS OBLIGATOIRES
POUR LA PUBLICATION DES AVIS DE MARCHES
Arrêté du 4 décembre 2002
Transposition de la directive 2001/78/CE de la Commission du 13 septembre 2001
NOTICE4
sur l'utilisation obligatoire des modèles de formulaires
pour la publication des avis relatifs à la passation de marchés publics
au Journal officiel de l'Union européenne