Avez vous déjà vu une telle clause

[arthemis]

bonjour,
Mes services techniques dans le cadre d'un marché d'entretien d'appareil souhaite l'insertion de la clause suivante :
"La durée de la période d'essai est fixée à un an à compter de la date de démarrage du premier exercice.
le PA se réserve le droit de dénoncer le marché unilatéralement, sans recours et sans indemnité, à n'importe quel moment de la période d'essai, avec un préavis de deux mois.

Il est toujours possible de déroger au CCAG (art 33) mais ne pensez vous pas que cela est abusif ?

[psaii]

pour quels motifs cette résiliation?

[arthemis]

"mauvaise" exécution des prestations

[CL]

Pourquoi ne pas faire simplement un marché de un an renouvelable ?
Il sera toujours possible de résilier le marché pour mauvaise exécution.

[kawaverte]

Pour ma part, je n'ai jamais utilisé la notion de "période d'essai" dans un marché, je ne connaissais pas, je doute que cela puisse se faire, mais je n'ai pas de référence à un texte précis à ce sujet.

[Michel]

le PA se réserve le droit de dénoncer le marché unilatéralement,
sans recours et sans indemnité,
à n'importe quel moment de la période d'essai,
avec un préavis de deux mois.

.
unilatéralement : c'est le cas de tout marché. Le Titulaire n'a pas ce droit ! (normalement). Donc OK
sans recours et sans indemnité : l'absence de recours me semble abusif ; sans indemnité : pourquoi pas
à n'importe quel moment : c'est toujours le cas ; donc OK     de la période d'essai : quid de cette définition !
Là il est probable qu'il existe un manque de définition du besoin et des attentes
Si les attentes ne sont pas satisfaites dans le délai contractuel : alors OK pour dénoncer le marché, dans les conditions du contrat et avec les pénalités drastiques associés, prévues dans le marché.
avec un préavis de deux mois : OK si vous voulez.