publicité attribution

[télémaque]

Bonjour,

j'ai beau fouiller... je ne trouve pas le fameux arrêté conjoint fixant le modèle de l'avis de publicité au BOAMP pour l'attribution d'une DSP qui permet d'éviter les 6 mois de délais de "reféré" contractuel (article 24 du decret 2009-1456 du 27 novembre 2009....
l'avez vous vu passer ou avez vous une idée de comment faire en attendant s'il n'est pas paru?


Merci beaucoup.

[RV]

Le BOAMP est déjà pas prêt pour les AIC, alors t'étonnes pas de pas pouvoir publier pour la DSP.

[beau temps]

Et, hum, pourrais-je en profiter pour vous demander comment procéder? Utiliser l'avis d'attibution de marché classique en le bricolant sauvagement??

+Si on fait la pub au BOAMP, faut la faire AUSSi dans les publications de l'AAPC JAL et journal spécialisé?)

Merci Bcp.