Accord-cadre : la vraie question

[pitch]

Bonjour,

N'étant pas un spécialiste de l'accord-cadre, je vous pose la question suivante :
Pour notre direction des ressources humaines, il est envisagé un accord-cadre alloti en autant de domaines de compétences (9 lots par exemple).
Si je pars du principe que chaque lot sera un AC multi-attributaire, cela signifie-t-il que j'aurais un référencement de 3 fournisseurs par lot et non 3 fournisseurs pour l'ensemble des lots ?

Merci d'avance.

[tragique_fernand]

comme pour un marché à bons de commande multiattributaires alloti ?

[Michel]

Les lots sont un truc de consultation.
Le (ou les) contrat(s) (accord-cadre) résultant de la consultation a oublié les lots, qui n'existe désormais plus.

dans votre hypothèse : 3 fournisseurs par accord-cadre, donc "par lot"

[tragique_fernand]

dans votre hypothèse : 3 fournisseurs par accord-cadre, donc "par lot"

ou alors référencement de 3 prestataires dans l'AC unique et passation de plusieurs MS en MBC mono ou multiatttributaires :-)

[bertrand]

Si vous avez des domaines de compétence différent vous avez raison d'en faire autant de lots.

Si vous faites 9 lots ce n'est pas pour vous retrouver avec seulement 3 prestataires qui au final ne seront peut-êre compétents que sur certains lots.

donc :

1 consulation
9 accords cadre
9 x 3 attributaires dont certains seront peut être communs à plusieurs lots.

[pitch]

Merci pour vos réponses.