urgent envoi dce par e-mail

[jcc]

bonjour,
J'ai un service qui veut envoyer par mail le dce marchés subséquents d'un accord cadre montant de l'accord cadre 7 millions ¤
J'essaye de l'en dissuader, je cherche un texte qui en fasse mention

urgent merci

[acheteur]

eh bien non je ne vois aucun problème pour l'envoi du DCE.
Ce qui importe c'est bien que les titulaires de l'accord-cadre disposent du DCE.
Demandez un accusé de réception au courriel d'envoi (et/ou doubler d'un envoi par courrier pour vous rassurer)

Pour la réception des offres c'est différent!!

[lepouch]

Je rajouterai que l'avantage de l'accord cadre est de permettre à l'acheteur d'imaginer des procédures et des modalités totalement adaptées au besoin.
Exemple : un accord-cadre pour des travaux d'urgence, envoi du "DCE" et réponse dans les 24 h.