secrétaire de séance d'une assemblée délibérante

[lomene]

Bonjour,
Mon assemblée délibérante est constituée de titulaires et de suppléants. Chaque titulaire a son propre suppléant, mais comme ils se mettent rarement d'accord, nous avons souvent des doublons lors de nos réunions.
Ma question est la suivante: un suppléant peut-il être désigné comme secrétaire de séance alors que son titulaire est présent et que donc il n'a aucune voix délibérative?
Merci.

[Th G]

en l'état actuel du droit, la désignation de suppléant est une simple possibilité

aussi les suppléants ne peuvent pas être considérés comme des membres de l'organe délibérant
ils n'assistent aux séances qu'en cas d'absence du titulaire

aussi les suppléants ne peuvent pas être désignés comme secrétaire de séance en présence des titulaires