Dérogation pour partie

[zamzoum]

Bonjour,
Je me demandais s'il était possible de prévoir une dérogation à une partie seulement d'un article du CCAG .

Par exemple :
"Le DOE et le DUIO sont remis par le titulaire dans les conditions précisées à l'article 40 et par dérogation à ce même article, au plus tard au moment de la réception des travaux."
Auquel cas je préciserais en dernier article de mon CCAP que l'article X.X de mon CCAP déroge au 40 du CCAG, en ce qui concerne les délais de remise des docs.

Ca vous choque ?

[lepouch]

Ce qui me choque, c'est de demander au même titulaire le DOE et le DUIO !
Normalement DUIO = SPS, non ?

[zamzoum]

Effectivement, je précise, ce sont les "éléments nécessaires à l'établissement du DUIO" que je demande à l'entrepreneur... Ce n'était qu'un exemple mais soyons précis...

[lepouch]

Pour être toujours plus précis, j'indiquerai que la date est celle de l'achévement des travaux et non pas la réception (dont la décision est parfois fort éloigné de la date d'achévement).
Bien sur, on peut déroger en partie. Encore faut il que cela soit réalisable par l'entreprise. En l'espéce, le nouveau CCAG Travaux a ramené de 2 à 1 mois le délai de remise; faire plus court me parait difficile car dans la pratique, on attend souvent plus de 3 mois !