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cumul deux MAPA

Démarré par Titi, Juin 24, 2010, 09:57:41 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Titi

ôtez-moi un doute, SVP : on vient d'attribuer un MAPA de mobilier et évidemment, un service vient me voir, la bouche en coeur, parce qu'il doit acheter du mobilier pour un établissement...après remontrances, je suis bien obligée de le lancer : pour la proc (on ne dépassera pas le seuil des MAPA, mais les 90 000 HT) et les obligations de pub, je dois bien cumuler avec mon premier marché, mais je ne me rappelle plus sur quelle base juridique??

R.J