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2 fois candidatés, est ce possible ?

Démarré par shorty, Décembre 28, 2009, 01:42:58 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

shorty

J'ai ouvert les offres d'un marché de maitrise d'oeuvre.

A ma grande surprise, j'ai une société qui est membres de deux groupements différents (sans être le mandataire).

Ca me laisse perplexe !

Est ce possible ?
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !

Kpiaf

Citation de: shorty le Décembre 28, 2009, 01:42:58 PM
J'ai ouvert les offres d'un marché de maitrise d'oeuvre.
A ma grande surprise, j'ai une société qui est membres de deux groupements différents (sans être le mandataire).
Ca me laisse perplexe !
Est ce possible ?

C'est possible si tu ne l'as pas expressément interdit dans ton AAPC ou dans ton RC.
Vois l'article 51 VI. 2° CMP : " L'AAPC ou le RC peut interdire aux candidats de présenter (...)."
"Cedant arma togae"
Cicéron

RV

"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

shorty

je ne l'ai pas précisé, donc Ok alors je ne m'inquiète pas. Meme si je trouve ca bizarre !
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !

mighty

Ce n'est pas bizarre si vous ne l'avez pas expressément interdit dans votre DCE/AAPC. En effet, un architecte par exemple peut tres bien faire parti d'un groupement en tant que co-traitant (c'est à dire participation au projet moindre) et comme mandataire où là il s'implique davantage et c'est lui qui organise un peu le tout !

Il n'y a rien de dramatique la dedans. Généralement, cela arrive car cela multiplie tout simplement le schances d'être retenu !

lepouch

Bonjour,
Il y a aussi le fait que les Bureaux d'études sont moins nombreux que les archis (dans ma région) et donc, un même BET sera candidat avec plusieurs archis (dans plusieurs équipes donc)

agglo92

Bonjour, je remonte le post pour une question similaire :

soit un AAPC qui précise que les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un ou plusieurs groupements.

et qui ne fait donc application que de l'article 51 VI 1° du CMP.

dans ce cas, faut-il considérer que les candidats peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements ?

ou doit-on considérer que l'interdiction était incomplète, de base, dans l'aapc, et que par conséquent, aucune interdiction n'a été clairement formulée ?

merci à tous !