computation des seuils

[Foedora]

bonjour !

Je recherche un récapitulatif, des éléments clairs sur la computation des seuils de marchés (par rapport à la nomenclature et par rapport au marché lui-même. )...
Si quelqu'un aurait quelque chose à me mettre sous la dent dans cet ordre, suis preneuse...

Merci beaucoup.

[fanchic]

Bonjour,

L'article 27 est assez explicite, pour une fois...

La nomenclature mentionnée à l'art 27 du Code 2001 a été abrogée, cependant, vous pouvez toujours vous appuyez sur elle pour computer vos familles homogènes.

Vous pouvez également vous baser sur la CPV.

La meilleure solution est de procéder à une analyse de vos achats existants (marchés déjà passés), vos besoins à venir et de formaliser une nomenclature maison cohérente mais moins complexes que les deux OVNI précédemment mentionnés.