Attribution et suppression d'une option, rôle de la CAO ?

[Azelda]

Nous avons conclu un marché de travaux de voirie. Une option portant sur la création de points d'apport volontaire (PAV) enterrés était prévue. La CAO a choisi le titulaire du marché et a retenu l'option. Le Conseil Municipal a attribué le marché avec l'option au titulaire retenu.

Le marché devait durer 15 mois et il expirera en février 2009. Il s'avère que les travaux liés à l'option ne pourront être effectués dans ce délai, en raison de l'impossbilité de trouver un accord avec les riverains pour l'emplacement des PAV (problème entre domaine public et domaine privé).

Les services demandent donc aujourd'hui un avenant, pour supprimer cette option.
(Qui a dit : ils auraient pu déterminer l'emplacement avant et pourquoi ne l'ont-ils pas mis en tranche conditionnelle au lieu de chiffrer en option ? )

Le Service Marchés Publics a inscrit ce point à l'ordre du jour d'une CAO. Or, le Directeur Général des Services Techniques estime qu'il ne relève pas de la responsabilité de la CAO de se prononcer sur l'opportunité ou pas de supprimer une option. Pourtant elle a bien retenu l'option lors de la CAO d'attribution...

Il souhaite donc qu'on fasse un avenant, qui passera en CM, mais sans avis de la CAO.

Qu'en pensez-vous ? D'une façon générale, est-ce que vos CAO proposent également de retenir ou pas les options ? Est-ce de leur compétence ou pas ?

Merci de vos réponses !

[Azelda]

Merci beaucoup, notre DGST va être ravi de voir qu'il a (encore) raison !