Contrat de maintenance

[x000838]

Bonjour,

Nous disposons d'un contrat de prestations de maintenance pour un logiciel propriétaire (interdiction de partage ou d'utilisation dans d'autres conditions que celles prévues par l'éditeur).

Ce contrat de maintenance arrivant à son terme et son renouvellement n'étant pas prévu par les termes du contrat, nous nous interrogeons sur la procédure à suivre : ce logiciel étant la propriété de son éditeur, pouvons-nous nous dispenser d'une procédure de marchés et établir un nouveau contrat de maintenance avec lui ?  Ce type de dérogation est-il prévu par les textes ? Si oui, lesquels ?

Merci par avance!!!

[tragique_fernand]

il a pas loin de 8 posts sur le sujet qu'on peut faire ressortir avec le module de recherche qui va bien :-)

[Michel]

je post pour suivre la discution . . . :-) :-) ;-)

[tragique_fernand]

je post pour suivre la discution . . . :-) :-) ;-)

petit joueur :-)

[x000838]

Effectivement j'ai bien trouvé des posts sur l'acquisition d'un droit d'utilisation de logiciels propriétaires mais pas sur leurs conditions de maintenance...

Etant donné que nous n'avons qu'un droit d'utilisation : pouvons-nous nous dispenser de lancer un marché public au motif que seul le propriétaire peut assurer la maintenance du logiciel Si oui comment le justifier ?

[tragique_fernand]

Effectivement j'ai bien trouvé des posts sur l'acquisition d'un droit d'utilisation de logiciels propriétaires mais pas sur leurs conditions de maintenance...

Etant donné que nous n'avons qu'un droit d'utilisation : pouvons-nous nous dispenser de lancer un marché public au motif que seul le propriétaire peut assurer la maintenance du logiciel Si oui comment le justifier ?

il faut peut être chouffer du côté de l'article 35 non ?

[Choup]

Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence de l'article 35 ou si vous êtes en dessous des seuils pour ce type d'achat dans le cadre de votre nomenclature achats interne, un MAPA.
Moi je suis en marché négocié vu le nombre de relance que je fais par an.