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groupement de commandes et seuils de procédure

Démarré par tragique_fernand, Octobre 21, 2008, 04:48:41 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

tragique_fernand

Tiens, voilà une petite question pour nos forumeurs(ses) pour vous triturer les méninges quelques secondes, voire plus le cas échéant :-) : dans un groupement de commandes, si les besoins exprimés par chacun des membres sont inférieurs au seuil de l'appel d'offres, le coordonnateur du groupement peut il lancer des MAPAs pour le compte de chacun d'entre eux ou le cumul des besoins est il la référence pour le comparer au seuil ? :-)
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goran

il faut cumuler sans hésitation (mais je ne sais plus d'où je le tiens ...)

max

cumul, vous faites une procédure pour vos besoins et celle de X, c'est le montant du marché qu'il faut prendre en compte
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!

berder

Cumul c'est le principe même du groupement mutualisation du besoin donc procédure en fonction des besoins mutualisés.
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)