DGD et avenant

[mim]

Bonjour, soit un marché de travaux pour lequel le DGD va être préparé, mais un avenant est aussi nécessaire. Peut on inclure cet avenant dans le DGD ou faut il d'abord passer l'avenant puis faire le DGD?
Merci

[tragique_fernand]

L'avenant doit nécessairement être notifié avant l'établissement du DGD et, surtout, avant la fin du délai d'exécution du marché :-)

[speedy]

L'avenant doit nécessairement être notifié avant l'établissement du DGD et, surtout, avant la fin du délai d'exécution du marché :-)

sauf avenant financier que l'on raccroche avec un OS avec une date dans le délai qui va bien
rajout :
bien sur avant DGD mais après réception possible
car si après DGD ce ne peut être qu'une transaction !
çà mieux en le disant , oups !

[tragique_fernand]

sauf avenant financier que l'on raccroche avec un OS avec une date dans le délai qui va bien

inconnu au bataillon mon adjudant

[speedy]

inconnu au bataillon mon adjudant

suis pas adjudant !
et je fais règulièrement ce type d'avenant

[tragique_fernand]

suis pas adjudant !
et je fais règulièrement ce type d'avenant

coutume n'est pas force de loi :-)

[speedy]

coutume n'est pas force de loi :-)

et notre contrôle de légalité n'est pas souple, il faut parfois expliquer les choix , y a même eu des menaces de tribunal et une demande d'annulation maais nous les avons persuadé du respect du CMP donc je maintiens

[Raspoutine]

L'avenant doit nécessairement être notifié avant l'établissement du DGD et, surtout, avant la fin du délai d'exécution du marché :-)

Tout à fait d'accord, je ne vois pas ce qu'est un avenant financier dixit Speedy

[mildred pierce]

bonjour à tous,
je me greffe sur cette discussion car j'ai de mon coté un gros probleme sur un marché de travaux dont le délai d'exécution de 3 mois est forclos depuis belle lurette et pour lequel j'ai un avenant d'environ 10% à conclure.
J'ai entendu dire en formation que dans le cadre d'un marché de travaux, tant que la masse initiale n'était pas atteinte il était inutile de tout arreter pour conclure un avenant (je trouve ça tres logique meme si cela va à l'encontre de mon formatage "interdiction des avenants de régularisation") et il me semble que le CCAG va dans ce sens (d'ou la fixation par OS des prix nouveaux etc...)
Bref je me demandais si avec un OS de poursuite au delà de la masse initiale bien daté (oui, je sais... mais j'aimerais régler rapidement la somme due à l'entreprise qui a effectué les travaux et qui attend depuis trop longtemps déjà) je pouvais passer mon avenant si DGD non établi malgré l'achèvement du délai d'exécution.
Si quelqu'un a une autre idée je suis preneuse.

[goran]

Ben t'as pas trop d'autres solutions ... un OS "bien daté" notifiant les prix provisoires, puis avenant ensuite ... Reste à savoir si tu souhaites appliquer des pénalités de retard, si oui pas de problème, si non, alors faut .... faire l'avenant en conséquence ......................... j'dis ça j'dis rien hein !