marché de Moe - Option du CCAG-PI

[goran]

ah ben tu me rassures ... bon we !

[RV]

Me suis dc pas planté???
Whouhouhou! Le week-end commence bien ;-)

[cpamoa]

En fait quand je dis que l'option B n'est pas adaptée c'est parce qu'elle entre en conflit avec les droits d'auteur de l'architecte sur son oeuvre qui ne sont pas cessibles même si vous le prévoyez dans l'option B, en effet l'architecte conserve nonobstant toute clause contraire son droit d'auteur et a le droit même si vous avez prévu l'option B de vous empêcher sous réserve de jurisprudence et des nécessaires adaptations de la vie du bâtiment construit, pour faire simple de modifier son oeuvre etc...Encore qu'une jurisprudence très interessante du CE sur nantes vient rogner le droit d'auteur des architectes en empêchant l'auteur de l'oeuve, décidement très gourmand, d'avoir un droit d'exclusivité sur le bâtiment. Je vous invite à lire l'arrêt d'ailleurs car il est sympa pour la personne publique.
D'où ma remarque que l'option B est inadaptée, en effet il faut savoir que l'article 121 - 1  du cpi qui s'applique à l'architecte lui permet de s'opposer à la modification de son oeuvre et auriez-vous prévu l'option B que le code primerait sur cet article. L'option A parait donc mieux adapter puisqu'elle permet la reproduction, etc...par contre si le bâtiment est un bâtiment à usage commercial avec une exploitation derrière l'option B peut être utile, notamment si vous voulez dupliquer le bâtiment, en reproduire une partie, etc...

Je maintiens donc ma position qui est que l'option B ne me parait pas adaptée au marché de maitrise d'oeuvre, mais ne vous inquiétez pas même si l'option B ne me parait pas adapté, il n'y a pas d'erreur à l'avoir indiquer, au pire vous avez prévu des bretelles, un parachute, une ceinture...

[cat51]

Merci pour ces échanges !

Je pense donc viser simplement l'option A du CCAG-PI pour éviter de trop s'emmêler les pinceaux...

Votre analyse serait-elle la même dans le cadre d'un marché d'études (étude de circulation) ?

merci d'avance

[max]

en moe et autres etudes tjs l'option A -nouveau ccag pi (ex option b ancien ccag), idem que cpmoa