Concours - question très très bête

[zamzoum]

Bonjour,
Je n'ai jamais utilisé la procédure du concours, nos consultations pour marchés de Moeuvre ne concernant que des travaux d'infrastructure.
Je me pose une question très très bête : le concours peut-il être utilisé pour autre chose que de la Moeuvre ?
C'est tellement abstrait pour moi que j'ai du mal à voir...
Merci

[bigfish]

Salut,
Le concours ne peut etre utilisé que pour un marché MOe. C'est la procédure formalisée pour ce type de marché. Cf art.74 du CMP.

[goran]

c'est nouveau ça

[speedy]

très très nouveau, personne n'a entendu parler de cette restriction....

[lepouch]

Article 38 du CMP : Le concours est la procédure par laquelle le pouvoir adjudicateur choisit, après mise en concurrence et avis du jury mentionné à l'article 24, un plan ou un projet, notamment dans le domaine de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, de l'architecture et de l'ingénierie ou des traitements de données, avant d'attribuer à l'un des lauréats du concours un marché.
Effectivement, ce n'est pas restreint à la Moe puisqu'il peut être abordé tous les sujets d'aménagements mais je reste toujours perplexe pour l'utilisation du concours dans le "traitement de données" ....

[zamzoum]

Du coup, qqu'un peut-il me citer un exemple concret d'un concours qu'il aurait lancé pour autre chose (travaux ?) ?
ET effectivement, que comprenez-vous de "traitement de données", ça ma laissé perplexe moi aussi... ?