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avenant à 1 acte de sous traitance

Démarré par nénette, Novembre 14, 2008, 04:03:22 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

nénette

Bonjour à tous,

Soit un marché de travaux pour lequel le titulaire à présenté un sous traitant. Là le titulaire veut augmenter la part du même sous traitant en produisant un avenant n°1 à l'acte spécial précédemment rédigé. Est-ce possible ?

bellecourgette

Oui c'est un acte spécail restificatif. Lui redemander l'acte d'engagemnt pour la formule de l'exemplaire unique.

the blonde

Oui, tout à fait, il suffit de cocher et de remplir la rubrique D - sous traitant  du DC 13
 est un acte spécial modificatif ; il annule et remplace celui du :