MBC et lots

[nénette]

Est-ce qu'un marché à bons de commande peut comporter des lots ?

Si oui, est-ce que l'on peut envisager de ne reconduire la 2ème année par ex. qu'un seul lot ?

[goran]

oui puisqu'un lot = un marché (air connu)

[Perceval]

Bonjour,
Question annexe :
Un marché à bons de commande passé en procédure adaptée (qui prévoit que les délais d'exécution des prestations seront indiqués dans les b de c) doit-il, impérativement préciser par ailleurs, dans le CCAP un délai maximum d'exécution des commandes ? Merci de vos réponses

[goran]

B'jour ! ben oui qu'il doit, pusiqu'en outre ça indique le délai au delà duquel le marché peut s'exécuter après sa fin "légale"

[Perceval]

B'jour ! ben oui qu'il doit, pusiqu'en outre ça indique le délai au delà duquel le marché peut s'exécuter après sa fin "légale"

... est-ce une obligation prévue par le code ?

[speedy]

l'instruction d'application du code de 2004 "l'imposait" mais l'art 77 du CMP 2006 est libellé de manière compliquée : L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet du marché. Le pouvoir adjudicateur ne peut cependant retenir une date d'émission et une durée d'exécution de ces bons de commande telles que l'exécution des marchés se prolonge au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.

[Perceval]

l'instruction d'application du code de 2004 "l'imposait" mais l'art 77 du CMP 2006 est libellé de manière compliquée : L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet du marché. Le pouvoir adjudicateur ne peut cependant retenir une date d'émission et une durée d'exécution de ces bons de commande telles que l'exécution des marchés se prolonge au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.

.... Donc possibilité de ne pas prévoir de délais maximums mais seulement des délais définis au cas par cas dans chaque bon de commande et en fonction du volume de la commande ... non ?

[speedy]

oui, j'étais persuadé que le code 2006 imposait une durée maxi mais je ne retrouve pas ...

[goran]

il n'en impose pas, mais elle est bien pratique en fin de marché ....