Bail emphytéotique vs leasehold à Lamai

[Hanibal]

Bonjour à tous,

Il y a trois semaines, j'ai travaillé sur un dossier de bail emphytéotique administratif pour un équipement sportif sur l'agglomération du Grand Annecy. J'ai eu pas mal d'échanges avec le service des domaines autour de la qualification juridique d'un bail de longue durée, entre propriété pleine, concession et BEA. L'élu souhaitait notamment bien comprendre les différentes notions et, au final, cela m'a amené à reprendre certains points depuis le début, notamment des notions qu'on utilise régulièrement sans forcément prendre le temps de les réexpliquer.

Du coup, en regardant de mon côté pour une éventuelle villa en vue de ma retraite dans six ans, du côté de Lamai Central, je suis tombé sur la notion de leasehold en Thaïlande. Ça m'a fait réfléchir aux différences avec ce qu'on connaît chez nous en droit public : un droit limité dans le temps, des conditions de renouvellement et une forme de droit sur le bien qui peut rappeler certains mécanismes du BEA sur quelques aspects, même si les régimes juridiques et les durées sont évidemment très différents.

Pour donner un exemple concret du type de bien et de montage dont je parle, c'est notamment sur une annonce que j'avais consultée ici.

Si certains collègues ont déjà étudié la question ou ont un retour d'expérience sur le fonctionnement du leasehold en Thaïlande, notamment sur les droits réellement attachés au contrat et les conditions de renouvellement, ça m'intéresse.

Cordialement,

[Saga]

Du coup, en regardant de mon côté pour une éventuelle villa en vue de ma retraite dans six ans, du côté de Lamai Central,,

Désolé, je participe pas au débat....mais chouette retraite en préparation 

[ppl]

Retraite à 39 ans, c'est beau

[Mathieu]