mise au point du marché

[arttila]

bonjour

Soit un marché attribué à un groupement de 6 sociétés, marché non notifié.
La mise au point du marché prévoit le retrait d'un membre du groupement car sa compétence n'était pas demandée lors de la consultation et inutile au marché. Le montant du marché n'est pas modifié, la repartition étant revue entre les 5 autres membres suite à d'autres modifications non substancielles.
Faut-il que je fasse un nouvel AE avec les 5 autres membres ? La mise au point du marché peut-elle prévoir la signature d'une nouvelle version de l'AE  et de même d'une nouvelle version de la répartition des paiements entre membres ?
Il me semblerait également logique que le membre écarté signe la mise au point pour enteriner son retrait ? (Ce qu n'est actuellement pas le cas ...).

[max]

je ferais une mise au point en motivant son retrait (expliquer que cette entreprise n'a pas été une valeur ajouté lors de l'analyse des offres notamment sur le plan technique), avec la répartition des paiements entre chaque co traitant si paiement séparé, par contre je ne la ferais pas signé par l'entreprise qui quitte le groupement, la mise au point est un pièce contractuel et donc ne peut être signé  que par  les parties au contrat, par contre un courrier signé de cette entreprise indiquant ne plus faire parti du groupement serait utile (éventuellement copie de la nouvelle convetion de groupement).

attendez d'autres avis, car la modification d'un groupement d'entreprise est me semble t il interdite après le dépôt de la candidature

[alix]

Si vous faite cela, vous passez le marché avec un groupement qui n'était pas candidat au marché... Dans la famille modification non sustantielle...
Pour moi, vous pouvez demander la transformation de la forme du groupement, pas faire changer ses membres!

[speedy]

certes mais soyons pragmatiques ...

[alix]

On n'est d'accord, sur le fond, la suppression du 6ème ne me dérange pas

MAis ce 6ème membre s'il ne  sert pas à grand chose, gène-t-il vraiment? Le contrôle de légalité laisserait passer cette modif?

[speedy]

çà dépend de la présentation ...