Bonjour,
Je rencontre un bien drole de problème dans le cadre d'un AOO de 3 lots.
Sur l'un des lots, il m'est impossible d'analyser le critère "prix" des candidats sur 35 %
En effet, le critère prix constitué d'un coefficient variable d'un candidat à l'autre ...
Je m'explique en synthétisant car c'est compliqué ... mais pour faire court:
Pour obtenir le prix d'un candidat, nous devons multiplier le nombre d'article de presse d'un thème donné par son prix unitaire. Le prix le plus bas obtenant la meilleure note.
Problème: Chaque candidat a un nombre d'article différent. Et plus il en aura (ce qui dans l'absolu est une bonne chose) - Plus il sera chère ...
Nous aurions du (évidemment :-/) fixé une base de 1.000 articles, par exemple, comme base de référence.
Fixer une base de référence reviendrait à modifier le règlement de la consultation.
Qu'en pensez vous?
Bref, cela sent l'impasse ... et mieux vaudrait peut etre renoncer à ce lot et le relancer.
Qu'en pensez vous?
Merci d'avance pour vos réponses.
Citationnous devons multiplier le nombre d'article de presse d'un thème donné par son prix unitaire
c'est qu'il est prévu dans le RC pour le critère "prix" ou ya rien du tout sur la méthode de calcul ? pas de DQE dans le DCE ?
un autre critère peut être pris en compte pour favoriser celui qui le plus grand nombre d'article ?
Non, il est bien là notre souci.
Chaque candidat devait nous fournir une estimation des articles qu'il possède dans sa base de données.
Tout est plutôt bien explicité mis à part le fait que la théorie ne résiste pas à la pratique.
Chaque candidat ayant un nombre d'article different ... ils ne nous est pas possible de les analyser sur la meme base ... ou à définir une base commune à tous.
Mais dans ce cas de figure, on modifie qq peu le RC et en cas de recours ... on est très moyen... selon moi...
Mais il y a peut etre une solution à laquelle je n'ai pas penssé.
Si rien ne dit explictement dans le RC que le critère sera calculé en xpliant le PU avec le nombre d'article et même si c'est moyen juridiquement, pourquoi ne pas se servir de cette base reférence (1000), c'est objectif. s'il y a d'autres critères qui permettent de valoriser le nombre d'article alors ca passe !!
Citation de: antistatik2006 le Février 25, 2010, 05:12:55 PM
Je m'explique en synthétisant car c'est compliqué ... mais pour faire court:
Pour obtenir le prix d'un candidat, nous devons multiplier le nombre d'article de presse d'un thème donné par son prix unitaire. Le prix le plus bas obtenant la meilleure note.
Sur ce coup, pour une réponse un peu éclairé, il va être difficile de couper à plus de détails ....
Car au vu de cet élément :
Citation de: antistatik2006 le Février 25, 2010, 05:12:55 PM
Et plus il en aura (ce qui dans l'absolu est une bonne chose) - Plus il sera chère ...
Je ne suis pas nécessairement d'accord avec ce qui suit :
Citation de: antistatik2006 le Février 25, 2010, 05:12:55 PM
Nous aurions du (évidemment :-/) fixé une base de 1.000 articles, par exemple, comme base de référence.
Car si je comprends bien, de la richesse de la base va dépendre le nombre d'articles achetés. Dès lors, le coût réel va augmenter avec la qualité de l'offre, d'un point de vue technique. Mais du coup, on en revient à une question de pondération simplement pour faire le choix ... Le fait de se limiter à un nombre identique pour comparer les offres ne me semble pas reflèter la réalité du contrat ....
A la limite, s'il y a choix dans les articles, on pourrait envisager de faire des DQE établis sur la base d'une fraction du catalogue total ....
Cela dit, j'ai pu mal saisir la situation exacte ....
Cordialement,
Merci pour vos réponse.
J'explicite davantage sachant que notre méthodologie de notation est clairement explicité dans le RC. On ne peut donc pas facilement y déroger.
Le critère du prix est calculé de la manière suivante avec une pondération de 30 %
Nombre d'article référencé par un candidat sur un thème donné multiplié par son prix unitaire dans le BPU.
Le prix le plus bas obtenant la meilleure note.
Le candidat A propose pour un thème donné: 1.200 articles à 5 euros = 6.000 ¤ Ht
Le candidat B propose lui 4.000 articles pour le même thème à 4 euros = 16.000 ¤ Ht
Le candidat A obtient les 30 points car il a le cout le plus faible et en pondérant le candidat B à peine 11.25.
Il n'est pas illogique de dire que: parce qu'il propose davantage d'article, son prix est plus chère ... et il se rattrapera sur le critère "qualité".
Néanmoins, qqch me gène dans cette manière d'analyser le critère "prix"...
QQpart, le candidat A a peut etre été "plus malin que nous" en baissant volontairement son nombre d'article pour l'analyse de ce critère...
Ne trouvez vous pas?
Citation de: antistatik2006 le Mars 01, 2010, 09:47:41 AM
Merci pour vos réponse.
J'explicite davantage sachant que notre méthodologie de notation est clairement explicité dans le RC. On ne peut donc pas facilement y déroger.
Le critère du prix est calculé de la manière suivante avec une pondération de 30 %
Nombre d'article référencé par un candidat sur un thème donné multiplié par son prix unitaire dans le BPU.
Le prix le plus bas obtenant la meilleure note.
Le candidat A propose pour un thème donné: 1.200 articles à 5 euros = 6.000 ¤ Ht
Le candidat B propose lui 4.000 articles pour le même thème à 4 euros = 16.000 ¤ Ht
Le candidat A obtient les 30 points car il a le cout le plus faible et en pondérant le candidat B à peine 11.25.
Il n'est pas illogique de dire que: parce qu'il propose davantage d'article, son prix est plus chère ... et il se rattrapera sur le critère "qualité".
Il me semble que l'erreur vient de la confusion entre l'amplitude de l'offre et son coût réel ; ces deux points aurait dû être distingués.
De fait, cette méthode me semble contestable car, sauf erreur (je n'ai peut-être pas tout compris) vous avez intérêt à ce que l'amplitude soit la plus importante possible, non ?
Or, en appliquant votre critère, vous plombez l'OE qui a le plus large choix... Étrange tout de même !
C'est exactement cela ...
Sachant qu'il ne s'agit que d'un seul lot ...
J'envisage:
1 - De déclarer sans suite ce lot et de le relancer en y incluant une même assiette de base.
2- On demande aux candidats leurs accords pour inclure une même base de calcul pour analyser sereinement ce critère ... /)
J'imagine que la première option est à privilégier ... ne croyez vous pas?
Citation de: antistatik2006 le Mars 01, 2010, 10:19:08 AM
C'est exactement cela ...
Sachant qu'il ne s'agit que d'un seul lot ...
J'envisage:
1 - De déclarer sans suite ce lot et de le relancer en y incluant une même assiette de base.
2- On demande aux candidats leurs accords pour inclure une même base de calcul pour analyser sereinement ce critère ... /)
J'imagine que la première option est à privilégier ... ne croyez vous pas?
Je ne me risquerai pas à changer un critère ou, plus exactement, le mode d'analyse du critère prix, surtout en AO, donc première option en ce qui me concerne.
Mais les autres auront peut-être une solution plus adaptée à vous proposer ! ;-)
dans tous les cas, ce qui est important, c'est de pouvor fixer une quantité estimative qui serve de référence pour toules les offres.
Donc, mettez des quantités pour pouvoir comparer sur des mêmes base et ne pas sous noter celui qui offre le plus de choix.
Citation de: cb le Mars 01, 2010, 10:41:21 AM
dans tous les cas, ce qui est important, c'est de pouvor fixer une quantité estimative qui serve de référence pour toules les offres.
Donc, mettez des quantités pour pouvoir comparer sur des mêmes base et ne pas sous noter celui qui offre le plus de choix.
Ce qui revient à modifier le mode de calcul du critère prix alors que celui-ci a été porté à la connaissance des OE dans le RC ; ce qui revient, accessoirement parlant, à pénaliser le candidat A dans l'exemple cité par antistatik... Et lui ouvre grande la porte de la contestation.
Ça me semble un peu périlleux comme solution.
Alalalala ...
Le diable est dans les détails ...
Bon, je n'ai plus qu'à déclarer ce lot sans suite.
Concernant les deux autres lots, j'ai le meme problème ... mais un seul candidat à postuler ...
Rassurais moi ... je peux qd meme notifier les deux autres lots ???
Merci encore pour ces tristes confirmations ...
N'ayant qu'une seule offre pour les deux autres lots, il me parait possible de poursuivre la procédure et de notifier ces deux lots si les offres sont bonnes.
Etes vous d'accord?
Merci encore pour vos précisions.
Citation de: antistatik2006 le Mars 01, 2010, 11:53:45 AM
N'ayant qu'une seule offre pour les deux autres lots, il me parait possible de poursuivre la procédure et de notifier ces deux lots si les offres sont bonnes.
Etes vous d'accord?
Merci encore pour vos précisions.
Disons que le risque contentieux est tout de même limité ! ;-)
Oui, c'est ce que je pense également ...
Je crois qu'il faut toujours un "intérêt à agir" pour contester une décision d'un MP.
"Il est de jurisprudence constante en matière de marché public, qu'une entreprise qui a renoncé à présenter une offre ne se verra pas reconnaître un intérêt à agir suffisant pour contester la décision de passation du marché en cause (CE, 30 mars 1906, Ballande : Rec., p.280). Ainsi, le Conseil d'Etat oppose une fin de non-recevoir aux recours pour excès de pouvoir formés contre les actes de passation d'un marché public par une entreprise n'ayant pas présenté d'offre (CE 11 juillet 1919, Le calvet et autres : Rec., p.280)"
+
http://rabmarchespublics.blogspot.com/2007/10/de-lintrt-agir-en-matire-de-rfr.html
Citation de: antistatik2006 le Mars 01, 2010, 04:30:21 PM
Oui, c'est ce que je pense également ...
Je crois qu'il faut toujours un "intérêt à agir" pour contester une décision d'un MP.
"Il est de jurisprudence constante en matière de marché public, qu'une entreprise qui a renoncé à présenter une offre ne se verra pas reconnaître un intérêt à agir suffisant pour contester la décision de passation du marché en cause (CE, 30 mars 1906, Ballande : Rec., p.280). Ainsi, le Conseil d'Etat oppose une fin de non-recevoir aux recours pour excès de pouvoir formés contre les actes de passation d'un marché public par une entreprise n'ayant pas présenté d'offre (CE 11 juillet 1919, Le calvet et autres : Rec., p.280)"
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http://rabmarchespublics.blogspot.com/2007/10/de-lintrt-agir-en-matire-de-rfr.html
Pour le REP contre les actes détachables (dont la portée reste extrêmement limitée) peut être...
Mais attention, l'intérêt à agir s'apprécie différemment en matière de référé précontractuel ou contractuel : ces voies de recours sont accessibles à toutes les personnes qui "ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par le manquement invoqué, ainsi que le représentant de l'Etat dans le cas où le contrat doit être conclu par une collectivité territoriale ou un établissement public local." (cf. art. L. 551-10 CJA pour le réf. précontractuel et L. 551-14 CJA pour le réf. contractuel).
J'ai bien l'impression que vous êtes en train de me demander de repartir sur des bases saines :-(
Merci encore pour vos précisions.
Citation de: antistatik2006 le Mars 01, 2010, 04:58:15 PM
J'ai bien l'impression que vous êtes en train de me demander de repartir sur des bases saines :-(
Merci encore pour vos précisions.
Je précisais, en effet. Mieux vaut avoir l'ensemble des éléments en main avant de prendre une décision.
Cela dit, si vous avez une bonne connaissance du marché fournisseur (ce dont je ne doute pas ;-) vous devriez être en mesure d'apprécier la réalité des risques contentieux liés aux deux autres lots.
Je ne suis pas certaine que j'y renoncerai personnellement ! ;-)