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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: bellecourgette le Février 25, 2010, 04:41:49 PM

Titre: Toujours la directive recours !
Posté par: bellecourgette le Février 25, 2010, 04:41:49 PM
Un gros doute sur la publication des avis d'attribution au JOUE pour les procédures adaptées. Ai-je bien compris ?

J'ai compris que l'on ferme plus ou moins le réréfé contractuel selon que l'on publie un avis d'intention de conclure ( on ferme complètement) ou un avis d'attribution du marché au JOUE (le recours est possible dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis ou de son envoi à la publication je ne sais plus).

S'agit-il d'une hallucination grave docteur?
Titre: Re : Toujours la directive recours !
Posté par: acheteur le Février 25, 2010, 04:48:53 PM
oui c'est ça
qu'estce qui te chagrine ?
Titre: Re : Toujours la directive recours !
Posté par: bellecourgette le Février 25, 2010, 04:50:57 PM
Rien je trouve que c'est ... hallucinant c'est tout.
Titre: Re : Toujours la directive recours !
Posté par: LAROUSSE le Février 26, 2010, 11:24:56 AM
Je m'incruste mais je lis vos mgs depuis un moment et je ne resiste pas...
Débutante en Marché, je me pose la question suivante (désolée pour ceux que mon ignorance va faire frémir)...
Chez nous, point d'avis d'attribution, ni d'intention de conclure... mais je souhaite changer tt ca ...
? Je suis en MAPA  (un mapa tendu...), il est notifié.  Aussi, pour mettre ttes les chances de mon cotés (transparence...), je souhaite mettre en place un avis d' attribution mais la question est sur quel support??
J'ai fait une pub sur JAl profil acheteur et site internet... Dois-je faire de même pour nom avis (parallélisme des formes)?
JOUE ? (pour limiter le recours)??
Merci par avance pour votre expertise.
Titre: Re : Toujours la directive recours !
Posté par: bellecourgette le Février 26, 2010, 11:27:23 AM
D'après ce que j'ai compris, avis JOUE qui limite le délai de recours du référé contractuel à 31 jours.
quelqu'un peut confirmer?
Titre: Re : Re : Toujours la directive recours !
Posté par: R.J le Février 26, 2010, 11:30:07 AM
Citation de: LAROUSSE le Février 26, 2010, 11:24:56 AM
Je m'incruste mais je lis vos mgs depuis un moment et je ne resiste pas...
Débutante en Marché, je me pose la question suivante (désolée pour ceux que mon ignorance va faire frémir)...
Chez nous, point d'avis d'attribution, ni d'intention de conclure... mais je souhaite changer tt ca ...
? Je suis en MAPA  (un mapa tendu...), il est notifié.  Aussi, pour mettre ttes les chances de mon cotés (transparence...), je souhaite mettre en place un avis d' attribution mais la question est sur quel support??
J'ai fait une pub sur JAl profil acheteur et site internet... Dois-je faire de même pour nom avis (parallélisme des formes)?
JOUE ? (pour limiter le recours)??
Merci par avance pour votre expertise.


MAPA lancé à quelle date ?
Titre: Re : Toujours la directive recours !
Posté par: LAROUSSE le Mars 01, 2010, 11:42:14 AM
MAPA lancé fin décembre 2009...
Il me semble que les consultations lancées à compter du 1 / 12 / 2009 sont concernées par les dispo. précédentes?

Par ailleurs, je me trouve désemparée p/ au formulaire du JOUE... Incroyable ... Je m'y penche aujourd'hui... des écueils particuliers à éviter??
Merci par avance..
Titre: Re : Re : Toujours la directive recours !
Posté par: goran le Mars 01, 2010, 11:45:46 AM
Citation de: LAROUSSE le Mars 01, 2010, 11:42:14 AM
MAPA lancé fin décembre 2009...
Il me semble que les consultations lancées à compter du 1 / 12 / 2009 sont concernées par les dispo. précédentes?

Par ailleurs, je me trouve désemparée p/ au formulaire du JOUE... Incroyable ... Je m'y penche aujourd'hui... des écueils particuliers à éviter??
Merci par avance..


oui tout ce qui est lancé à compter du 01/12 est concerné. pour la saisie, des écueils y'a que ça ! je conseille l'aspirine en prévention
Titre: Re : Toujours la directive recours !
Posté par: LAROUSSE le Mars 01, 2010, 11:56:59 AM
allez je tente ...