Bonjour,
j'aimerai savoir si l'on peut conclure un marché pour un montant maximum, hors frais de déplacement?
Les prestations concernées peuvent nécessiter le déplacement des prestataires sur des lieux non encore définis.
Le montant des frais de déplacement doivent-ils obligatoirement être imputés sur le montant maximum du marché, ou cela peut-il être payé à côté sans entammer le budget de mon marché?
Merci d'avcne.
OK, je vais faire référence aux règles de l'URSSAF.
Cependant, je n'earrive pas bien à visualiser : les frais de déplacement devront-ils être pris sur le montant maximum de mon marché ou est-ce indépendant?
Merci
Je passe un marché avec un montant maximum pour la réalisation de prestations de conseils. Ce montant maximum est de 200 000¤HT.
Ces prestations de conseils peuvent se dérouler :
-dans les locaux du titulaire (pas de frais de déplacmeents),
-dans nos locaux (frais de déplacement inclus dans le coût de la prestations)
-ou sur des sites qui peuvent être extérieurs et éloignés de nos locaux (dans ce cas frais de déplacement pouvant être remboursés car le prestataire peut se rendre directement sur le site sans passer par nos locaux)
Ces dans ce dernier cas que ma question se situe :
les frais de déplacements (billets de trains, frais kilométriques..) sont-ils indépendants du marché ou en font-ils intégralement partie et dans ce cas dois-je les impacter à mon budget?
Avez-vous besoin d'autres éléments?
Merci pour vos réponses.