Étudiant un ancien marché (signé sous l'empire du code de 2001) de prestations de nettoyage en vue de lancer une nouvelle consultation, je suis tombé sur un marché portant exclusivement sur de telles prestations et dont le CCAP renvoie au CCAG-Travaux ...
Je m'interroge sur la régularité d'un tel renvoi, et surtout, étant loin d'être un spécialiste du CCAG-Travaux, sur l'intérêt de l'utiliser pour un marché de services.
on choisit librement le CCAG de référence...
par contre l'intérêt est effectivement discutable ...