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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Octobre 10, 2008, 03:56:12 PM

Titre: Absence de DC4
Posté par: mighty le Octobre 10, 2008, 03:56:12 PM
Salut, j'ai un MAPA de 40000 ¤ je demandais le DC4 dans la candidature. Il ne m'a pas fourni cette pièce. Puis je considérer cette entreprise comme éliminée ou puis je dire au vu de sa candidature, elle fait acte de candidature genre lettre de candidature ???

Qu'entendez vous par lettre de candidature ?
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: speedy le Octobre 10, 2008, 04:16:50 PM
n'a d'intérêt que pour les groupements  : constitution, mandataire, habilitatios  à signer ....
en E isolée, le fait de vous adresser un dossier est suffissament clair de sa volonté, non ?
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: mighty le Octobre 10, 2008, 04:41:57 PM
Et dans le cadre d'un groupement on peut l'éliminer ?
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: acheteur le Octobre 10, 2008, 05:14:37 PM
oh !
vous voulez à tout prix l'éliminer ou quoi !
ne soyez pas si dur!
Le DC4 était exigé obligatoirement ou attestations équivalentes acceptées?

VOus pouvez lui demander si il se présente bien seul ou en groupement
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: mighty le Octobre 10, 2008, 05:26:07 PM
Ben justement quelles sont ces attestations ? Non moi je ne veux rien je veux respecter la procédure c'est tout
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: speedy le Octobre 10, 2008, 07:46:35 PM
vous cherchez les ennuis ?
raisonnez au fond  : le groupement est clairement constitué avec un mandataire désigné ?
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: acheteur le Octobre 13, 2008, 09:03:21 AM
Les formulaires DC4 et DC5 ne sont obligatoire uniquement si vous les avez rendus obligatoire, sinon tout document contenant les mêmes attestations conviennent
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: mighty le Octobre 13, 2008, 01:11:31 PM
Finalement nous l'avons éliminé : Détail du groupement pas clair, absence de DC 4 signé et en plus capacité technique et professionnelle insufisantes :!
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: acheteur le Octobre 13, 2008, 01:19:06 PM
Vous êtes bien sévère...
La seule raison valabe à mon sens était le manque de capacités
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: Patrick le Octobre 13, 2008, 01:32:01 PM
+ 1, c'est sévère pour un tel document.
Titre: Re : Absence de DC4
Posté par: speedy le Octobre 13, 2008, 08:19:45 PM
merci de l'info, mais contrairement aux autres je ne ne ferais pas de commentaires car nous n'avons pas les pièces en main pour émettre un avis circonstancié !