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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: zette le Février 22, 2010, 02:55:58 PM

Titre: présence MOE extérieurs à un jury
Posté par: zette le Février 22, 2010, 02:55:58 PM
j'ai une procédure d'appel d'offres dérogatoire à un concours de maîtrise d'oeuvre où le 1/3 de membres extérieurs (archis) ne pourront à priori pas être présents. Sachant qu'ils ne comptent pas pour le décompte du quorum, je suppose que leur absence ne m'empêche pas de tenir ma réunion de jury?
Titre: Re : présence MOE extérieurs à un jury
Posté par: maka88 le Février 22, 2010, 03:29:20 PM
D'un point de vue purement juridique, je ne trouve pas d'argument  si le 1/3 a été désigné dans les règles et a été vraiment convoqué dans les délais. Voix consultative donc pas dans le quorum.

Mais dans l'esprit, déjà c'est étrange qu'aucun ne puisse venir. Cela reste une CAO sous forme de jury et dans l'espèce cela n'a plus rien d'un jury. Ca me choque un peu (le mot est un peu fort).

Vous arriverez à juger des offres sans eux ? Les archi ont donné leurs avis ?
Titre: Re : présence MOE extérieurs à un jury
Posté par: zette le Février 22, 2010, 03:39:48 PM
non ce n'est pas pour le jugement mais pour l'ouverture, ensuite bien évidemment ils vont intervenir pour le jugement.
Titre: présence MOE extérieurs à un jury
Posté par: maka88 le Février 22, 2010, 04:01:24 PM
parfois leur point de vue sur les candidats est intéressant mais comme vous dites pas dans le quorum....