Bonjour,
Nous sommes( ville ) en groupement de commandes pour un marché de prestation avec un syndicat intercommunal , le syndicat veut se retirer du groupement . Le marché étant unique, est-il possible de résilier partiellement le marché afin que l'on garde notre partie de prestations, tout en sachant que ceci boulverserait l'économie du marché puisque la part de prestations du syndicat est supérieure à la notre. Qu'en pensez vous ?
Merci d'avance pour vos réponses
que dit la convention de groupement au sujet du retrait d'un membre ?