Que pensez-vous d'une phrase vu dans un DCE pour un MBC
Chaque période en cours prend fin lorsque est atteint soit son terme, soit son maximum. Une reconduction expresse confirmera que la période suivante commence par anticipation, la durée totale du marché sera réduite d'autant. S'il s'agit de la dernière période, le marché s'achèvera.
autre question un MBC pourrait il être reconduit par anticipation si cette phrase n'avait pas été mise dans le DCE
la clause de reconduction est claire et autant l'écrire c'est mieux, même si l'atteinte du montant maximum du marché autorise le pouvoir adjudicateur à reconduire le marché pour une période supplémentaire.
intéressante cette phrase ! (je vais suivre avec intérêt cette discution)
pour le 2 : non (pour moi)
J'aurai pensé avoir plus de réponse
dommage !!!!
Honnêtement, ça ne m'emballe pas .... Quand bien même c'est loin d'être illogique, et probablement très pratique ....
Je ne m'y risquerais pas ... Question définition du besoin, ça autorise bien des écarts.
Pour le 2 : non plus mais est-on certain que l'insertion de la clause le permette réellement.
Et quand on prend en plus la position de certains sur les reconductions à l'identique ... La reconduction anticipée, c'est audacieux.
Mise à part le problème de la reconduction "par anticipation", je trouve trés interressant le fait de passer à la seconde période losque le montant maxi est atteint. Cela m'aurait évité, dans un certain marché de fournitures de denrées, de finir ma période "hors marché"... Je vais méditer cette possibilité.
La rédaction de la clause parait judicieuse, sur la reconduction la personne publique a toujours la main et la reconduction est généralement fixée sur une date dont la survenance est connue... faire référence à l'attenite d'un montant maximum c'est ne plus fixer de date connue mais un évenement dépendant des deux parties, par contre la clause respecte-elle la règlementation ?
J'en doute et je lance la discussion : en effet dans le cadre d'un marché reconductible si le montant est atteint cela signifie que ce montant a une durée qui va bouger, je m'explique, si mon marché à bons de commande a un montant annuel maxi de 100 000 euros mais que je peus le reconduire dès que les 100 000 euros sont atteints dès 2 mois de vie du contrat par exemple, je modifie en pratique le montant sur l'année donc je ne respecte pas le principe d'un montant déterminé correctement.
En faite, mieux que de parler d'année, il faut parler de période. Dan ston exemple, le montant sur la période est respecté (100000¤), et sur les 3 périodes possibles du marché aussi (300000¤), mais au final le marché ne fera pas 3 ans.
J'ai aussi eu un peu le cas sur mon marché "d'acquisition et de maintenance de photocopieurs". Je mettais que la maintenance pouvait durer 4 ans ou jusqu'à ce que la machine est atteint un nombre de copies. Le terme du marché (fin de la période) était atteint soit par une date soit par un évènement.
Maintenant, il faudrait voir si une raison juridique (ou comptable) pourrait empêcher une telle clause (c'est moins ma partie).
A mon sens cette pratique est risquée même si elle pourrait arranger beaucoup de monde et en premier moi.
D'abord parce que cette patique démontre clairement une mauvaise définition du besoin.
Ensuite et surtout elle revient à modifier les montants maxi de chaque période. Que l'on raisonne avec un montant maxi par période de un an ou par période plus courte le résultat est le même. En cas de reconduction anticipée, le maxi prévu pour la période aurait du être plus élevé. Et le risque est à mon sens, au delà du reproche du non respect du maxi, d'avoir dépassé le seuil de mise en concurrence formalisé. Si on passe en MAPA avec les maxis, alors on peut finalement être en AO si les maxi avaient bien été estimés.
je suis plutôt étonnée par la tournure de votre discussion
à vrai dire, je ne m'étais jamais posé de question sur cette pratique (apparemment, j'aurais dû...)
pour moi, un MBC prend fin soit au terme de la période indiquée, soit une fois le maxi atteint
je pense que nous sommes d'accord sur ce point
dans le cadre d'une reconduction, je ne vois pas pourquoi ce principe ne s'appliquerait pas
si vous ne faites pas débuter la nouvelle période à ce moment là (terme avancé en raison du maxi atteint), comment faites-vous jusqu'au début de la période de reconduction initialement prévue ?
du hors marché ?
un autre marché ? mais je ne suis pas sûre qu'on puisse avoir deux marchés en même temps sur le même objet
concernant la remise en cause de la concurrence, je ne vois pas trop en quoi cela pose un problème
si les maxi avaient été mieux évalués, peut être qu'une autre procédure aurait été nécessaire
mais cela est compensé par le fait qu'une nouvelle mise en concurrence aura lieu plus tôt que prévu
les candidats évincés ne peuvent qu'être satisfaits d'avoir une nouvelle chance plus tôt
et le titulaire ne peut guère se plaindre d'avoir pu effectuer le maximum des prestations prévues
cela n'est que mon avis et je n'ai pas de jurisprudence me donnant tort ou raison
mais cela ne me semble pas aller à l'encontre de l'esprit du code
suis-je seule au monde ??? (sur ce point lol)
Je me dis que tout cela confirme qu'il faut éviter de parler de montants ou quantités par an ou période, mais bien pour le marché dans son entier, reconductions comprises.