Suite à une question d'un candidat concernant un marché de fournitures de cartouches, je me pose à nouveau une question existentielle sur la notion de variante.
Je m'explique :
Il s'agit d'un MAPA. Les variantes sont autorisées mais nous n'avons pas défini les exigences minimales des variantes (puisque ce n'est plus obligatoire en MAPA depuis la refonte de l'article 50 du code).
Notre cahier des charges est rédigé de telle manière que les cartouches « marque blanche » compatibles sont acceptées.
Le candidat se demande s'il peut proposer, en offre de base, les cartouches de marque « constructeur » (HP, EPSON...) et, en variante, des cartouches marque blanche, moins chères, de marque X, bien sûr compatibles.
Peut-il le faire ???
Cela dépend finalement de la définition même de la notion de variante.
Pour être considérée comme variante, l'offre doit-elle systématiquement déroger à une ou plusieurs prescriptions des documents de la consultation ? C'est (jusqu'à présent) mon interprétation de la notion de variante, interprétation qui découle du fait qu'en procédure formalisée, on est contraint (article 50 CMP) de « définir les exigences minimales que les variantes doivent respecter » et, pour moi, cela revient à dire que l'on doit lister les articles des documents de la consultation auxquels il ne peut être dérogé dans le cadre des variantes (ou lister les articles auxquels il peut être dérogé).
Selon cette première interprétation de la notion de variante, le candidat ne pourrait pas proposer, en variante, des cartouches de marque X puisque ces dernière sont conformes à toutes les prescriptions des documents de la consultation : il ne s'agirait donc pas d'une variante à proprement parlé.
Si, par contre (deuxième interprétation), on considère comme variante une offre qui est simplement « alternative », qu'elle déroge ou non à une ou plusieurs prescriptions des documents de la consultation, alors le candidat pourrait bel et bien proposer, en offre de base, les cartouches de marque « constructeur » (HP, EPSON...) et, en variante, des cartouches moins chères, de marque X, compatibles.
Qu'elle est votre interprétation de la chose ??? Je ne sais pas quoi répondre au candidat !
Bof, perso je prendrais les deux.
voir :
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=6136.0
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=6739.0
dans ton cas il est question d'une variante économique basée sur des produits "no name" dont la qualité est différente des produits "constructeurs". A priori ton cahier des charges n'impose pas un niveau de qualité particulier aux produits proposés, dans ce cas il vaut mieux que le candidat propose le "no name" en solution de base et le "marque" en variante qualitative :-)
Merci pour vos avis.
Cela reviendrait donc à dire qu'une offre variante ne déroge pas nécessairement à une ou plusieurs prescriptions des documents de la consultation. Une offre variante pourrait donc être une offre alternative, respectant l'ensemble des prescriptions des docs de la consultation ou dérogeant à une ou plusieurs de ces prescriptions.
Et, lorsque le code précise que le pouvoir adjudicateur se doit de définir les exigences minimales que devront respecter les variantes, si le pourvoir adjudicateur souhaite des offres alternatives respectant toutes les prescriptions des docs de la consultation, on considèrerait que les exigeances minimales de la variante sont justement que toutes les prescriptions des documents de la consultation se doivent d'être respectées.
D'autres avis ?
Le code part du principe que le pouvoir adjudicateur définit les caractéristiques optimales de son besoin et peut permettre aux candidats de proposer des variantes économiques en renonçant à une partie des exigences qualitatives initialement imposées dans les limites fixées par l'acheteur lui-même.
La solution de définir un cahier des charges minimaliste et de permettre aux candidats de proposer des variantes qualitatives n'est pas à écarter pour autant. Cà laisse le choix de prendre des produits de meilleure qualité qui n'auraient pas forcément un prix beaucoup plus élevé que des produits d'entrée de gamme.
Merci Fernand,
C'est à dire que j'étais persuadé que pour être considérée comme variante, une offre devait déroger à une ou plusieurs prescriptions du cahier des charges or une variante qualitativement supérieure ne déroge en rien aux prescriptions du cahier des charges - j'avais donc mal interprété la notion de variante.