Pour un marché à bons de commande, nous avons un mini et un maxi annuel, seuls éléments contractuels avec le bordereau des prix unitaires.
Pour comparer les offres, un DQE a été fait, mais qui n'est pas contractuel.
Or à l'ouverture des offres, les montants des DQE non contractuels étaient supérieurs au maximum contractuel (ils étaient d'ailleurs relativement cohérents les uns avec les autres)...ce qui laisse supposer que les quantités inscrites par le service sur ce DQE étaient trop importantes.
Le marché peut-il être attribué, puisque les montants des DQE ne sont pas contractuels, ou doit-il être déclaré infructueux?
Merci
le marché peut être signé mais l'appréciation du niveau de prix pour la notation doit être fait sdur le quantitatif annoncé ....
question déjà débattue sur le forum : pas d'obligation de déclarer infructueux mais risque de devoir relancer un nouveau marché avant la fin du délai de validité du marché attribué.