cette question livrée à votre sagacité:
j'ai lancé un accord cadre début 2009, je m'apprête à lancer le 1er marché subséquent: quel ccag de référence : l'ancien dés lors que la pub date de 2009 ou le nouveau dés lors que la consultation marché sera engagée en 2010 ? ( je précise qu'il s'agit de fcs).
Citation de: pecky le Février 17, 2010, 03:45:00 PM
j'ai lancé un accord cadre début 2009,.....
Avez vous cité un CCAG dans les pièces de l'AC ?
oui, l'ancien ccag comme pièce de référence pour l'ac.
Si vous n'avez pas précisé le CCAG pour les subséquents dans l'AC, vous pouvez le faire lors de la mise en concurrence de chaque subséquent.