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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: roger le Février 17, 2010, 03:32:51 PM

Titre: Révision ou actulaisation ?
Posté par: roger le Février 17, 2010, 03:32:51 PM
Bonjour,

J'ai un choix cornélien à faire.

Soit un marché qui sera notifié en mars-avril. 1 ou 2 réunions avec le titulaire d'ici le mois d'octobre, qui marquera le réel début d'exécution des prestations. Les différents livrables seront remis de décembre à juin.

Le marché a donc une durée supérieure à un an et le début d'exécution des prestations intervient plus de 3 mois après la notifiation.

Je révise ou j'actualise ??
Titre: Re : Révision ou actulaisation ?
Posté par: lepouch le Février 17, 2010, 03:50:38 PM
Les deux !
Titre: Re : Re : Révision ou actulaisation ?
Posté par: Kpiaf le Février 17, 2010, 04:04:45 PM
Citation de: lepouch le Février 17, 2010, 03:50:38 PM
Les deux !

Un prix peut être ferme (et éventuellement actualisable) ou révisable... Mais pas ferme et révisable.
Titre: Re : Re : Re : Révision ou actulaisation ?
Posté par: roger le Février 17, 2010, 04:11:31 PM
Citation de: Kpiaf le Février 17, 2010, 04:04:45 PM
Un prix peut être ferme (et éventuellement actualisable) ou révisable... Mais pas ferme et révisable.

Mais je fais quoi, moi ?

Suis tenté d'actualiser, je trouve ça plus pertinent par rapport au calendrier et à la nature des prestations (valorisation des actes d'un colloque). C'est de la prestation intellectuelle, pas des fournitures courantes. Et il n'y a pas cette idée de récurrence plus spécifique aux marchés de longue durée avec formule de révision annuelle.

A la limite, on pourrait presque ne notifier qu'en octobre (sauf qu'il faut qu'il y aune coordination entre les titulaires de 2 autres lots, dont l'organisateur).

Titre: Re : Révision ou actulaisation ?
Posté par: lepouch le Février 17, 2010, 04:13:26 PM
Oups !
J'ai répondu trop vite !
Révisable (pour une prestation sur 1 an) me semble la bonne solution.