Bonjour,
Je me demande si le CCAG/TIC est réellement adapté à un marché d'hébergement d'applications web... Ce qui me chiffonne, ce sont les clauses relatives à la propriété intellectuelle et les options qui n'ont rien à voir avec la nature de la prestation. Finalement le FCS me semble + adapté.
Qu'en pensez-vous ?
Question subsidiaire : peut-on ne pas appliquer les options A/B ? ou est-ce une disposition d'ordre public à laquelle il est impossible de déroger ?
Merci
FCS me semble bien ;
on peut appliquer ce que l'on veut.
on est même en droit de s'écrire SON CCAG intégralement.