Bonjour,
Les marchés informatiques ne sont pas ma tasse de thé. Je vais donc essayer, au mieux, de vous résumer mon problème...
AO sur 4 ans pour l'achat d'un logiciel.
Il est envisagé de modifier les fonctionnalités de ce logiciel et d'en étendre l'utilisation à d'autres services de ma collectivité (fourniture, installation, mise en service, formation...). Tout cela non prévu au marché, bien évidemment.
L'impact financier est de 20%.
Par quelle type procédure dois-je avoir recours pour passer cette commande supplémentaire ?
Merci.
Eventuellement en complémentaire, mais sous réserves de détails qui s'y opposeraient ....
Avenant ....
Citation de: R.J le Février 16, 2010, 08:34:12 PM
Eventuellement en complémentaire, mais sous réserves de détails qui s'y opposeraient ....
Les détails qui s'y opposent... La preuve que
le changement de fournisseur obligerait le PA à acquérir un matériel de technique différente entraînant une incompatibité avec le matériel déjà acquis ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Sur ce point, je peux justifier.
En revanche, la durée de ce marché complémentaire, en l'état, sera supérieure à 3 ans, étant donné que la maintenance est prévue sur 5 ans et que mon marché à 1 an.
Comment faire ? Passer cette maintenance par avenant ?
Par ailleurs, l'ajout de fonctionnalités peuvent aussi rentrer dans le cadre d'un marché complémentaire ?
Merci
Help ! Suis perdue :-(
Marché complémentaire, avenant, relance marché... mon coeur balance !
Citation de: lafricadelle le Février 17, 2010, 01:30:35 PM
Les détails qui s'y opposent... La preuve que le changement de fournisseur obligerait le PA à acquérir un matériel de technique différente entraînant une incompatibité avec le matériel déjà acquis ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Sur ce point, je peux justifier.
En revanche, la durée de ce marché complémentaire, en l'état, sera supérieure à 3 ans, étant donné que la maintenance est prévue sur 5 ans et que mon marché à 1 an.
Comment faire ? Passer cette maintenance par avenant ?
Par ailleurs, l'ajout de fonctionnalités peuvent aussi rentrer dans le cadre d'un marché complémentaire ?
Merci
Votre cas me semble davantage relever de l'article 35 II. 5° CMP (MC de services ou de travaux).
Pas de condition de délai dans ce cas et un plafond qui rentre dans vos prévisions (50 %), en revanche, il faut une circonstance imprévue ce qui ne devrait pas vous aider...
Sinon, si ça relève vraiment de l'article 35 II. 4° CMP (MC fournitures), suffit de réduire la durée de la maintenance à trois ans... Et de relancer en temps utile.
pourquoi pas le 35-II-8 ?
Citation de: acheteur le Mars 01, 2010, 10:45:13 AM
pourquoi pas le 35-II-8 ?
J'avoue que j'ai une certaine réticence à passer par là et ai donc tendance à l'oublier celui-là ! ;-)
Mais tu as raison, ça peut se défendre.