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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: lsb le Février 16, 2010, 10:59:45 AM

Titre: BPU modifié pendant analyse des offres
Posté par: lsb le Février 16, 2010, 10:59:45 AM
bonjour,
nous avons passé un AOO pour lequel les candidats devaient remplir un BPU ; un des candidats a rempli son bordereau en mettant 0 ¤ sur plusieurs lignes de prix ; nous lui avons demandé de préciser la teneur de son offre. il a renvoyé un nouveau BPU avec comme on le supposait de "vrais" prix à la place des 0 ¤.
ma question est donc la suivante : pouvons nous analyser son offre avec les nouveaux prix ou faut il l'éliminer au motif qu'il ne peut pas modifier son bordereau après la date limite de remise des offres et encore moins pendant l'analyse.
merci pour vos réponses
Titre: Re : BPU modifié pendant analyse des offres
Posté par: lepouch le Février 16, 2010, 11:01:19 AM
Citation de: lsb le Février 16, 2010, 10:59:45 AM
............. faut il l'éliminer au motif qu'il ne peut pas modifier son bordereau après la date limite de remise des offres et encore moins pendant l'analyse.

Mais c'est vous qui lui avez demandé de compléter, non ?
Titre: Re : BPU modifié pendant analyse des offres
Posté par: lsb le Février 16, 2010, 11:29:37 AM
ce n'est pas vraiment une demande de complément mais une demande de précision ; le BPU étant contractuel, on ne pouvait pas prendre le risque d'attribuer éventuellement le marché à cette société et connaître ensuite des difficultés sur les postes à 0 ¤.
Titre: Re : BPU modifié pendant analyse des offres
Posté par: RV le Février 16, 2010, 11:34:56 AM
D'après vous, faut-il être rigide qd on demande confirmation à l'OE sur les prix indiqués au BPU?
Je m'explique.
Si l'OE (en MAPA, comme en formalisé) confirme le prix à 0¤....ok, pas de soucis, on prend acte et on continue.
Si l'OE annonce qu'il s'est planté (c'est qd même gros, mais bon!!)...doit-on écarter son offre automatiquement ou peut-on prendre en compte un éventuel 2è BPU corrigé? Mais ds ce cas là, faut demander à tous les autres candidats de confirmer leurs prix et leur offrir la possibilité de revoir leur copie, non?

A la rigueur, en MAPA, on pourrait rattraper cette erreur, omission.....mais si on applique le CMP à la lettre?
Titre: Re : BPU modifié pendant analyse des offres
Posté par: lsb le Février 16, 2010, 12:00:06 PM
je pense aussi qu'en AOO on ne peut pas prendre tous les risques.
Titre: Re : Re : BPU modifié pendant analyse des offres
Posté par: bertrand le Février 18, 2010, 04:54:53 PM
Citation de: RV le Février 16, 2010, 11:34:56 AM
Mais ds ce cas là, faut demander à tous les autres candidats de confirmer leurs prix et leur offrir la possibilité de revoir leur copie, non?

ça s'apelle alors de la négociation, ça doit être prévu et annoncé au départ.
Titre: Re : BPU modifié pendant analyse des offres
Posté par: goran le Février 18, 2010, 05:09:02 PM
ben pas de négo en AO ! pour moi, il s'agirait de rendre conforme une offre non conforme, donc niet ! offre incomplète
Titre: Re : BPU modifié pendant analyse des offres
Posté par: manigoldo le Février 18, 2010, 05:31:59 PM
En AO, c'est mort, mais je jetterai quand même par acquis de conscience un coup d'oeil au résultat de l'analyse multi critère pour voir si il arrive premier. Non pas que cela change juridiquement quelque chose à la décision de l'écarté, mais bon, ça me semble quand même un point à regarder (car si il arrive premier, je maintien qu'il faut le virer, mais c'est quand même un peu délicat suivant la manière donc vous avez rédigé votre demande de précision)