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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mymy le Février 16, 2010, 10:52:48 AM

Titre: marché à bons de commandes travaux
Posté par: mymy le Février 16, 2010, 10:52:48 AM
Bonjour,

Quelqu'un a t-il déjà fait un marché à bons de commandes de travaux ? pour les simples travaux d'entretien et réparation ? (Je parle bien de marché à BDC, pas d'accord-cadre).

peut-on faire référence au batiprix, dès lors qu'on demande à l'entreprise de nous faire une remise ?

j'ai vu quelques sujets dessus sur le site, mais rien de vraiment abouti.

Merci pour votre aide
Titre: Re : marché à bons de commandes travaux
Posté par: Djibee le Février 16, 2010, 02:57:16 PM
Nous avons le même soucis actuellement, il semblerait que certaines coll aient fait l'essai en affichant la référence au Batiprix explicitement... je ne connais malheureusement pas le résultat.

Si quelqu'un a déjà travaillé sur ce genre de marché, je suis preneur également... difficultés en perspectives !

Merci d'avance.
Titre: Re : marché à bons de commandes travaux
Posté par: tragique_fernand le Février 16, 2010, 03:11:03 PM
Il a été souligné à moult reprises sur le forum que le recours au marché sur catalogue contrevenait à l'obligation de définition du besoin du pouvoir adjudicateur préalablement au lancement de la procédure de dévolution du marché :-)
Titre: Re : marché à bons de commandes travaux
Posté par: Djibee le Février 16, 2010, 03:14:03 PM
Merci pour la réponse ;)

Ce sont les services techniques qui vont être content...!
Titre: Re : marché à bons de commandes travaux
Posté par: bertrand le Février 16, 2010, 03:18:52 PM

et ça contrevient également au principe de liberté d'établissement des prix sauf à autoriser les candidats à pratiquer une remise différente sur chacun des prix unitaires (ce qui est inimaginable).

Titre: Re : marché à bons de commandes travaux
Posté par: goran le Février 16, 2010, 03:21:28 PM
n'empêche que je voudrais bien savoir comment on fait PRATIQUEMENT .... Kpiaf parlait dans un autre post de rendre contractuel un extrait de catalogue; si quelqu'un a déjà formalisé ça, je suis preneuse, car je vais en avoir plusieurs de ce type à lancer en Mars ....
Titre: Re : Re : marché à bons de commandes travaux
Posté par: bertrand le Février 16, 2010, 05:14:13 PM
Citation de: goran le Février 16, 2010, 03:21:28 PM
n'empêche que je voudrais bien savoir comment on fait PRATIQUEMENT .... Kpiaf parlait dans un autre post de rendre contractuel un extrait de catalogue; si quelqu'un a déjà formalisé ça, je suis preneuse, car je vais en avoir plusieurs de ce type à lancer en Mars ....

en pratique on peut reprendre tout ou partie des libellés du bordereau batiprix (ou autre) pour construire son bordereau qui sera mis dans le DCE vierge des prix.

Chaque candidat mettra librement les prix qui lui conviendra de mettre

Pour le jugement du critère prix chacun a ensuite sa façon de faire...
Titre: Re : marché à bons de commandes travaux
Posté par: goran le Février 16, 2010, 06:34:27 PM
t'essaieras de faire un "bordereau" avec un catalogue de pièces détachées automobiles ...