AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: paros le Février 16, 2010, 10:02:20 AM

Titre: copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: paros le Février 16, 2010, 10:02:20 AM
bonjour,

soit 1 mapa travaux 2 M¤ pour 15 lots

pour 1 lot, dans l'offre il y a une copie de l'AE. je considere que l'offre est irreguliere et demande de l'éliminer.

à l'ouverture, le prix étant le plus bas le technicien souhaite l'analyer et peut-être la repecher si elle est classée en premiere position

je ne suis pas d'accord avec lui

qu'en pensez-vous ?
Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: lepouch le Février 16, 2010, 10:31:12 AM
Bonjour,
Je suppose que 1 MAPA travaux de 2 M¤ = 15 MAPA (lots).
L'offre en question est bien un MAPA (de faible montant ?) donc pourquoi se priver de cette offre interessante ?
Voir d'autres posts sur ce sujet.
Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: paros le Février 16, 2010, 10:55:13 AM
comment faire pour trouver les autres post ?
Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: lepouch le Février 16, 2010, 10:58:56 AM
En voilà un :
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=9687.msg111174#msg111174
Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: yfetrocho le Février 16, 2010, 11:18:34 AM
Qu'est ce que c'est qui est en copie?
L'AE que vous avez fourni?
La totalité de l'AE remis par le candidat y compris sa signature?
Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: RV le Février 16, 2010, 11:23:01 AM
Citation de: paros le Février 16, 2010, 10:02:20 AM
bonjour,

soit 1 mapa travaux 2 M¤ pour 15 lots

pour 1 lot, dans l'offre il y a une copie de l'AE. je considere que l'offre est irreguliere et demande de l'éliminer.

à l'ouverture, le prix étant le plus bas le technicien souhaite l'analyer et peut-être la repecher si elle est classée en premiere position

je ne suis pas d'accord avec lui

qu'en pensez-vous ?

J'aime pas trop cette façon de penser....
Si il se place 1er, faudrait le repêcher...a contrario, si il est mauvais, on va pas se casser la tête pour le remettre ds la course.
Clairement, une rupture d'égalité de traitement, même si il serait dommage de se priver d'une offre intéressante.
Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: paros le Février 16, 2010, 11:52:40 AM
pour yfetrocho : ce qui est en copie c'est l'AE dans son intégralité y compris la signature

pour RV : quelle est la façon de penser que tu n'aimes pas ? celle du technicien ou la mienne ?
Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: RV le Février 16, 2010, 11:56:02 AM
Citation de: paros le Février 16, 2010, 11:52:40 AM
pour yfetrocho : ce qui est en copie c'est l'AE dans son intégralité y compris la signature

pour RV : quelle est la façon de penser que tu n'aimes pas ? celle du technicien ou la mienne ?

Lis bien mon message, tu verras que la critique ne te concerne pas ;-)
C'est le fait de souffler chaud et froid en fonction de l'intérêt que pourrait représenter cette offre irrégulière pour le technicien qui me gêne.
Titre: Re : Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: lepouch le Février 16, 2010, 12:16:16 PM
Citation de: paros le Février 16, 2010, 11:52:40 AM
ce qui est en copie c'est l'AE dans son intégralité y compris la signature

Avis personnel : aucun problème pour analyser cette offre.
Titre: Re : Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: R.J le Février 16, 2010, 08:05:01 PM
Citation de: RV le Février 16, 2010, 11:56:02 AM
C'est le fait de souffler chaud et froid en fonction de l'intérêt que pourrait représenter cette offre irrégulière pour le technicien qui me gêne.

D'un autre côté, tu ne vas pas demander à l'OE de te fournir l'original si tu te rends compte qu'il est dernier (ou même deuxième) juste histoire de faire joli dans le dossier ....

En l'espèce, le technique fait la demande avant même l'analyse, pas après coup .... OK, si l'offre avait été déplorable niveau prix, il ne se serait peut-être pas posé la question, et aurait peut-être rejeté sans état d'âme ... Mais bon, on ne va pas faire de la divination ...

Je ne serais pas si catégorique pour l'aspect rupture d'égalité dans cette affaire (sauf bien entendu à ce qu'un autre OE ayant présenté une copie ne voit pas son offre analysée ...).

Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: Kpiaf le Février 17, 2010, 09:41:51 AM
Citation de: R.J le Février 16, 2010, 08:05:01 PM
Je ne serais pas si catégorique pour l'aspect rupture d'égalité dans cette affaire (sauf bien entendu à ce qu'un autre OE ayant présenté une copie ne voit pas son offre analysée ...).

Idem...
Pour qu'il y ait rupture du principe d'égalité de traitement encore faut-il que plusieurs OE soient dans la même situation (plusieurs OE remettent une copie de l'AE) et que le PA décide de les traiter différemment (c'est-à-dire que l'un des OE est repêché mais pas l'autre).
Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: r3v le Février 17, 2010, 09:49:43 AM
l'AE est il bien complet ?

dans ce cas, j'analyse l'offre

Titre: Re : copie d'AE (demande confirmation)
Posté par: Odrade le Février 18, 2010, 12:33:48 PM
Même dans le cadre d'AO, alors que la signature originale est l'élément fondamental, la doctrine et la jurisprudence nous invite à quelques souplesses...
En tout état de cause, s'agissant d'un MAPA, que dit votre RC ?
Mentionne-t-il l'obligation d'une signature originale sous peine d'élimination ? Si oui, vous n'avez pas à tergiverser : appliquez la règle !
Si non, faites une régularisation...
D'autant que des négos ont du être prévues avec fourniture de pièces en original par le candidat retenu pour chaque lot, à la fin des négos, non ?